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Les classements des dossiers et cotes sont ici assez particuliers. En effet, ces relevés sont répartis par diocèse ou par département, dès fois même sous Strasbourg pour les luthériens de la Moselle. D'autre part, le maintien du système concordataire a placé notre département et l'arrondissement de Sarreguemines dans cette sous-série dans une nomenclature particulière. Les relevés sont assez nombreux et portent surtout sur le culte catholique et dans la première période du XIXe siècle. Cependant quelques documents concernent les édifices cultuels de l'après guerre. F/19* 3 à 5 Date des brevets, nom, prénom et date de naissance des curés nommés dans les différentes paroisses par diocèse 1806 - 1814 124 Reliquats de diverses natures par trimestre 1809 125 à 135 Livres auxiliaires des préfets 1824 - 1829 Correspondance générale et culte catholique 148 Tableau des prêtres qui ont refusé d'adhérer au concordat an 10 - 1810 268 p. 14 Table numérique des personnels du diocèse 1814 - 1824 p. 43 Provinces ecclésiastiques d'après le concordat de 1817 p. 66 Diocèses du département sous le régime du concordat de 1801 p. 96 Population du diocèse 1814 - 1824 1228, 1232, 1236, 1240, 1244, 1249 et 1264 Enregistrement de la correspondance à l'arrivée du cabinet 1844 - 1861 1269 Enregistrement de la correspondance, circonscriptions, fabriques, matériel des communautés religieuses, dons et legs, secours 1847 1300 Etats de population présumée et vulgairement reconnue des cures ou succursales 1808 1305 Cures et succursales érigées 1808 - 1871 1314 Etat des succursales dressé en exécution du décret du 30 septembre 1807 en 1808 (diocèse et cantons) 1317 Succursales érigées 1819 de 1819 en exécution de l'ordonnance du 25 août - 1822 1318 idem 1837 - 1871 1323 Vicariats : autorisation pour leurs établissements 1864 - 1871 1324 idem : créations subventionnées par l'état 1808 - 1871 1342 Canonicats an 13 - 1870 1346 Curés 1349 idem 1800 - 1871 1355 Personnats 1839 - 1871 1357 Nominations ecclésiastiques (titres vacants, nom du titulaire, renseignements) 1846 - 1861 1365 à 1367 Nominations aux titres ecclésiastiques, date de proposition, titres à conférer, paroisse ou résidence du titulaire, nom de l'ecclésiastique proposé, décision 1863 - 1871 1408 à 1413 Etablissements diocésains : dépenses, correspondances 1833 - 1849 1426 Bourses de grands séminaires 18189 - 1834 1428 Bourses nouvelles 1826 - 1834 1430 Nomination aux bourses 1832 - 1861 1431 Nomination des demi-bourses 2e empire 1434 Nomination aux bourses 1862 - 1871 1443 Architecture et inscription des travaux diocésains (état des fonctionnaires) XIXe 1444 Travaux diocésains et communaux 1855 - 1870 1447bis, 1448, 1450, 1452, 1454, 1456 et 1458 Edifices diocésains : correspondances 1846 - 1850 et 1863 - 1867 1460 Eglises et presbytères. Promesse de secours 1846 - 1848 1461 à 1469 Secours pour les édifices paroissiaux. Propositions du chef de bureau et décision du ministre 1861 - 1867 1481 Refus d'inhumation 1er empire 1484 à 1489 Contentieux : rentes, acquisitions, échanges, transactions, tarifs, organisation, révocation des conseils de fabrique, presbytère, rentrée en possession de biens, concessions de bancs et chapelles, placement de monuments et inscriptions funèbres, logement des curés et desservants, suppression de traitements 1848 - 1871 1508 à 1512 et 1514 à 1519 Personnel 1851 - 1862 1538 : état imprimé des congrégations 1809 - 1820 1641 à 1673 Dons et legs 1848 - 1871 1692 à 1694 idem Congrégations 1846 - 1856 Edifices cultuels 1824 Rapport sur les édifices diocésains par Viollet-le-Duc, inspection générale 1853 1841 et 1843 Rapport sur les dépenses par le même 1861 - 1870 F/19 311 Circulaire du ministre de l'intérieur aux administrateurs des départements frontaliers pour leur demander de dresser des états exacts de biens possédés respectivement par des établissements ecclésiastiques français à l'étranger et par des établissements étrangers en France avril et mai 1792 p. 126 Lettre du conseiller d'état, commissaire général des nouveaux départements de la rive gauche du Rhin au ministre de l'intérieur a/s de la suppression du clergé " il ne faut pas trop presser la suppression… même de la remettre… " p. 127 page 8 Arrêté du commissaire général du gouvernement du 16 frimaire an 9 a/s bande de pickler dit schinderhannes. Demande arrestation rive gauche du Rhin " après avoir passé sur la rive droite du Rhin, viennent encore de reparaître sur la rive gauche " Arrêté du même du 28 frimaire an 9 " les religieux venus de la rive droite du Rhin seront tenus d'évacuer sous dix jours… et de se rendre sur la rive droite hors des lignes occupées par les armées de la République sous peine d'être traités comme espions… seront punis… tous religieux… viendraient sur la rive gauche… " 314 Statistiques ecclésiastiques 1802 - 1814 (tableaux annuels) Abus 1806 et 1810, acquisition 1802 - 1814, aliénation 1802 - 1814 sauf 1804, circonscriptions 1802 - 1814, dons et legs 1802 - 1814, échanges de biens 1806, 1809 et 1811 - 1814, presbytères (distractions) 1805 et 1806, sépultures dans la cathédrale, églises et chapelles publiques 1802, 1806 et 1808, transactions 1811, 1813 et 1814 315 Correspondance entre le ministre de l'intérieur et le préfet A/S nomination et traitement des aumôniers des hospices an 11 - 1807 321 Etats nominatifs des vicaires généraux et des chanoines an 11 - 1806 et 1808 328 Personnel des diocèses 1er semestre 1812 346 Affaires des cultes an 11 - 1830 363 Liste des vicaires payés par l'état 1816 et adresse des évêques (restauration) 366 Documents de statistique : tableau des pensionnaires ecclésiastiques, tableau de la correspondance concernant les statuts des chapitres cathédraux, les règlements de droits de secrétariat de l'évêché et les curés et desservants par les évêques, tableau des circonscriptions des succursales, état des cures et succursales (non daté) 367B Etat du clergé 1823 - 1824 398 à 481/5 Affaires des cultes 1789 - 1838 concernant essentiellement la période révolutionnaire par Jean Charon-Bordas en fiches dans la section moderne 452-453 Circonscription des paroisses 1791 Lettres et délibérations relatives au culte et à l'exécution des lois concernant le clergé 1790 - 1792, Etat du nombre des ministres de chaque culte et des communes où ils résident 1790 - 1792 - Arrêté de l'administration centrale du département relatif au remplacement des serrures des portes des églises brumaire an 7 - Etablissements protestants 1er thermidor an 10, nomination des vicaires généraux et de chanoines an 11 - Mandement de l'évêque et nomination de curés. Nominations de pasteurs protestants - Sépultures dans les églises 1806 - Emploi de la langue française pour les serments et le catéchisme 1806 - Fêtes supplémentaires 1808 - Lettre au préfet A/S réclamation des protestants 1810 - Pensionnat des dames de Sainte Sophie de Metz 1815 - Nomination pasteurs luthériens 1815 612/2 p. 398 PV, lettres et récépissés relatifs à l'envoi à la trésorerie nationale aux monnaies de l'argenterie des églises et des objets précieux offerts comme don patriotique 1790 - an 2 616/2 Etat par préfet des édifices non aliénés servant à l'exercice des cultes avec l'indication de l'état dans lequel ces édifices se trouvent an 10 618 Lettres adressées par le préfet au ministre du culte et arrêtés préfectoraux mettant les fabriques en pension des rentes non aliénées qui leur appartiennent 656 Correspondances avec les évêques et les préfets a/s des secours à accorder pour construction ou réparations des églises et presbytères. Demande de subvention (pour l'arrondissement) 1823 - 1827 725 Tableaux indiquant les églises paroissiales, les succursales, les noms des curés et des desservants pour le diocèse an 11 726 Lettre préfet a/s exercice du culte dans les églises supprimées an 12 - Approbation de nomination faites par les évêques, d'érection de succursales et d'annexes, de modifications des circonscriptions, envoi des décrets au préfet an 12 - 1812 Circonscription des cures et succursales 730A Correspondances relatives au changement de classe des cures et à l'érection de succursales en cure 1816 - 1837 737 Demandes relatives à la circonscription des succursales avec avis du préfet et de l'évêque an 10 - 1807 752A Demandes relatives à des réunions et des disjonctions de succursales, pétitions, correspondances du préfet et évêques 1809 - 1836 764A Pétition, réclamation et correspondances relatives à des érections ou à des translations de succursales 1829 - 1840 773A Correspondances relatives à l'érection de vicariats 1817 - 1831 781B Correspondances relatives aux vicariats et aux demandes d'indemnités et suppléments de traitements à accorder aux vicaires sur les fonds du trésor public 1816 - 1841 789B Translation de cures et de vicariats - Erection de succursales en cures - Erection de chapelles en succursales - Chapelle des secours et oratoires - Circonscription des paroisses 1819 - 1839 800C Annexes, chapelles de secours, chapelles vicariales, correspondance a/s de leur création 1809 - 1832 817B Correspondances relatives à l'autorisation d'ouverture d'oratoires particuliers et de chapelles domestiques an 11 - 1832 828B Etats généraux et récapitulatifs du personnel des séminaires - Minutes de circulaires aux évêques a/s des états qu'ils ont à fournir 1812 - 1822 857A Documents généraux sur les bourses et les demi-bourses accordées dans les écoles secondaires ecclésiastiques - Accusés de réception d'ordonnances et de circulaires - Correspondance des évêques a/s des écoles secondaires ecclésiastiques 1828 - 1830 866 Renseignements fournis par le préfet au ministre de l'intérieur sur les ecclésiastiques qui méritent la confiance du gouvernement vendémiaire an 10 Démissions données devant l'administration de prêtres par ordre alphabétique dont : 873 Démissions données devant l'administration de la commune de Bitche an 2 Délibération de la commune de Bitche du 26 pluviôse an 2 : Pierre Boulard curé d'Achen renonce au culte Idem du 3 pluviôse an 2 : Laurent Boulard Personnel ecclésiastique 931B Correspondances entre les évêques et le ministère chargé des cultes a/s nomination des curés an 11 - 1829 943 Correspondances relatives à la nomination des curés de 1ère classe 1807 - 1826 945 Correspondances relatives à la nomination et au changement des desservants et des vicaires an 11 - 1808 946B Correspondances relatives aux ordinations an 11 - 1807 949B et 950B Ordinations 1811 et 1812 952A Correspondances 1814 961C Tableau des nominations aux succursales 1810 - 1813 967A Etats des curés nommés par décision du gouvernement an 11 - Tableaux des nominations des curés approuvés par le gouvernement an 11 - an 13 967B idem an 14 - 1806 971B Brevets de traitement de curés et desservants annulés ou échangés an 13 - 1812 973A an 13 - 1814 979A Tableaux et correspondances relatives aux ecclésiastiques qui desservent la succursale depuis le 1er janvier 1814 et tableaux mensuels de nomination aux succursales 1813 - 1816 1013 Correspondances relatives aux prêtres réfractaires et émigrés an 4 - an 5 1018 Lettres et protestations de municipalités a/s vente de presbytère an 4 1027A Demandes d'exception de services en faveur étudiants protestants et israélites à la conscription de 1812 1041B Correspondances relatives aux exceptions militaires demandées par les étudiants ecclésiastiques et clercs 1808 et 1809 1042B Congrégation 1808 - 1810 1044 Rapport des autorités civiles et militaires avec les évêques et les curés a/s de la conscription 1809 - 1813 1045A Conscrits à dispenser 1810 - 1812 1048B Service de Terre 1812 - 1813 1050A Rappel des classes antérieures. Etudiants ecclésiastiques soumis à la conscription en 1807 et dont la dispense est maintenue 1813 - Levée d'hommes des 4 classes 1809 à 1812 prescrite par le sénatus-consulte du 11 janvier 1813. Dossiers des ecclésiastiques à dispenser 1050B Levée prescrite par le décret du 4 avril 1813 1055A Conscription de 1814 Pensions ecclésiastiques 1118 Correspondances relatives aux pensions ecclésiastiques an 2 - an 5 1124 Correspondances aux traitements et pensions ecclésiastiques et aux dépenses du culte 1791 - an 3 Demande de pension des bénédictins de Bitche le 27 août 1791 (3 pièces) 1138A Demandes de secours, pension et augmentation de traitement présentées par des ecclésiastiques 1811 - 1817 1139A Etat des prêtres infirmes et des religieuses qui ont droit au secours accordé par l'ordonnance du 6 juin 1816. Demandes d'ecclésiastiques et religieuses 1140 Demandes de secours provenant de desservants en retraites et ecclésiastiques 1816 - 1818 1141A Secours aux religieuses. Etat de répartition et correspondance 1818 - 1822 1143B Demandes de secours et correspondances aux congrégations et anciennes religieuses 1817 - 1830 1145A Secours aux desservants retraités, aux prêtres âgés et infirmes et aux anciens religieux. Etat transmis par l'évêque et le préfet 1816 - 1821 1156B idem. Correspondances 1817 - 1820 1148 idem 1818 - 1830 1149A Correspondances du préfet et de l'évêque, relevés des sommes distribuées et renseignements divers concernant les secours aux desservants retraités, prêtes âgés et religieuses 1817 - 1822 1151 idem 1822 1152B Secours aux anciennes religieuses 1817 - 1822 1153B idem et prêtres 1822 - 1823 1154 Correspondances du ministre de l'intérieur relativement aux secours réclamés par d'anciennes religieuses 1816 - 1823 1157 Etats et correspondances avec le préfet 1821 - 1824 1160B Secours aux prêtres âgés, desservants en retraite et anciennes religieuses 1821 - 1830 1163B Demandes de secours. Etat 1825 - 1826 1167A Secours aux prêtres âgés et anciennes religieuses et secours par répartition d'église et de presbytère 1821 - 1827 1176B Correspondances et états des secours aux anciennes religieuses 1824 - 1832 1178A idem 1828 - 1830 1186A Correspondances de l'évêque et du préfet et états de répartition des secours aux curés et desservants en retraite, prêtres âgés et anciennes religieuses 1832 - 1836 1188 Correspondances concernant les secours accordés aux mêmes 1831 - 1833 1210B Secours aux prêtres et aux anciennes religieuses 1839 - 1841 1212B à 1218B Secours aux prêtres et aux anciennes religieuses 1839 - 1847 1235B Secours ecclésiastiques. Etat des propositions pour 1840 dressés par l'évêque et transmis par le préfet au ministre 1839 - 1840 1237B Suppléments de traitement accordés à des curés et desservants âgés qui se sont distingués dans leur ministère 1810 - 1811 1238B idem 1811 - 1812 1239A Secours aux prêtres âgés ou infirmes sans fonction 1811 - 1812 1242 Indemnités aux prêtres auxiliaires, correspondances 1819 - 1831 1259A Questions et réclamations concernant le paiement des pensions et traitement 1791 - 1792 1260A Etat comparatif par département du montant des fermages et loyers des biens ecclésiastiques avec le montant des traitements et pensions à payer 1791 - 1792 - Etats des impositions supportées en 1789 par les biens ecclésiastiques 1790 - Tableau des inventaires faits par les officiers municipaux dans les maisons de religieux 1790 p. 55 État comparatif du montant des fermages, loyers… par district 1261 d. 3 Correspondances concernant les pensions ecclésiastiques réclamées par des prêtres ou religieux an 4 - an 5 Frais du culte 1369A Correspondances concernant les diocèses 1807 - 1812 1372 Vote des conseils généraux en faveur du culte, papiers divers 1818, 1820, et 1824. Extraits des délibérations et correspondances 1824 et 1825 1374 Généralités 1825 1375B,1376B, 1377 et 1378 Vote de crédits pour le culte 1826 - 1829 1388B Réclamations et demandes diverses, correspondances des administrations départementales concernant les traitements et pensions ecclésiastiques et les autres dépenses du culte 1791 - an 3 1400, 1412, 1427, 1445, 1464, 1484, 1499, 1515, 1532, 1549, 1583, 1588, 1597, 1607, 1615, 1624, 1633, 1639, 1646, 1652, 1662, 1668, 1675, 1682, 1688, 1695, 1702, 1709 Etat de répartition des fonds, comptes-rendus et correspondances concernant le paiement des traitements des grands vicaires, chanoines, curés, desservants et protestants pour le 4e trimestre de l'an 13 à 1846 Dépenses des communes pour le culte 1778B Correspondances relatives aux traitements du clergé 1817 - 1832 1782A Correspondances relatives aux dépenses des communes pour le culte et aux impositions extraordinaires nécessitées pour ces dépenses 1808 - 1816 1783A à 1785 Dépenses faites pour les communes par le service paroissial, état annuel transmis par le préfet 1821 - 1834 1813 à 1829B Comptabilité des cultes protestants : états des sommes à payer, doubles d'ordonnances, rapports et correspondances diverses 1822 - 1844 1830 Tableaux du nombre de pasteurs et des étudiants ecclésiastiques protestants 1810 - 1813 2013 Négociation avec l'Allemagne pour les diocèses frontaliers 1871 - 1877 Circonscriptions diocésaines et paroissiales 2060 Tableaux des nouvelles succursales à ériger - accusé de réception des circulaires 1844 - 1846 2062 Demandes d'érection de succursales 1840 - 1848 2084 Succursales : érection 1837 - 1844 2107, 2114, 2122, 2227, 2229, 2231, 2233, 2234, 2235, 2237, 2238, 2239, 2240, 2242, 2243, 2245, 2247, 2249, 2253, 2255, 2257, 2259, 2260, 2261, 2263, 2266 2213 Succursales : demande d'érection, propositions instruites 1850 - 1870 Vicariats et chapelles vicariales 2223 à 2229, 2231, 2233, 2235 à 2245 Vicariats : érection, translation, circonscription : correspondances, rapports et décisions (restauration - 1870) 2248 Etats des vicariats à rétribuer 1848 2250 idem 1850 2253 à 2258, 2260 et 2270 Vicariats subventionnés : correspondances et rapports 1847 à 1870 2298 Circonscriptions ecclésiastiques : demandes d'érections de vicariats 1815 - 1848 2352 idem : chapelles de secours : demandes d'érection 2e empire Personnels 2859 Curés 1813 - 1814 2967 Dossiers personnels des curés Cordier Nicolas à Bitche 1836 Hoffmann Nicolas à Rohrbach 1864 Jacksteder Pierre à Volmunster 1852 Jacquemin Charles à Volmunster 1854 Jecko Jean à Rohrbach 1834 Loewf Pierre à Rohrbach 1837 Ohlig Jean-Pierre à Rohrbach 1833 (nomination annulée) Ritz Philippe à Bitche 1866 Schwall François à Volmunster 1830 Weber Jean-Jacques à Rohrbach 1830 3075 Personnats cure de 1e classe 1837 - 1874 3125 Prêtres étrangers XIXe 3141 Absences : application du décret du 17 novembre 1811 (maladies, mauvaises conduites…) XIXe 3145 Résidents et non-résidents : correspondances, desservants 1830 - 1870 3150 Absences, dispenses de résidence et congé : correspondances avant 1870 3193 Correspondances diverses concernant la Légion d'Honneur, demandes, dossiers 1830 - 1870 3231 Caisses et maisons de secours : fonctionnement XIXe 3264 Pensions 1814 - 1832 3289 Etats des inscriptions de pensions et arrérages 2e empire 3637 Service militaire : correspondances administratives concernant l'application des lois sur le recrutement 1830 - 1870 Fabriques 4103 Personnel, affaires diverses, révocations XIXe 4110 Conseils de fabriques XIXe 4119 Biens, réponses aux circulaires de l'an 11 - 1814 sur les états de biens des fabriques 108 - 1815 4126 Biens et revenus, réponses à la circulaire du 18 avril 1822 4128 Révélations biens ecclésiastiques vendus ou dénoncés comme tels à l'église an 9 - 1848 4130 Inventaires des biens 1814 - 1848 4131 Rentrées en possession de biens anciens 1814 - 1848 4133 Rentrées et envois en possession an 11 - 1870 4143 Règlement et affaires générales an 13 - 1807 4151 Affaires administratives XIXe 4157 Affaires contentieuses XIXe 4162 Subventions communales (bâtiment, réparations, deuxième, dépenses imprévues, communes coparoissiales) XIXe 4209 et 4210 Acquisition et emplois de fond 1844 - 1848 4259, 4285, 4289, 4292, 4296, 4300, 4306, 4313, 4319, 4323, 4329 et 4335 : aliénation, échanges, emprunts, transaction 1848 - 1860 Presbytères 4345 Logement des curés et vicaires an 12 - 1853 4352 Distraction de presbytères 1815 - 1849 4357 idem XIXe 4360 Logement des curés et vicaires XIXe 4363 Difficultés avec les communes sur des points divers XIXe Eglises 4367 Inscriptions an 13 - 1870 4377 Documents sur le diocèse XIXe 4390 Fabrique : concessions de bancs, chaises et chapelles XIXe 4397 et 4398 idem XIXe 4407 Oblations : tarifs et affaires diverses an 13 - 1870 4427 Arrêt de la cour des comptes 1814 - 1815 4441 Binage : doctrine, enquête, affaires générales XIXe Edifices diocésains 4537 Monuments historiques. Rapport au ministre de l'intérieur par Prosper Mérimée en 1841 - Liste des monuments historiques 1853 - Carte des monuments historiques 2e édition 1875 4538 Etat des tableaux du ministre de l'intérieur donnés au département 1819 4544 Commission de répartition des fonds pour les édifices religieux (pour l'arrondissement) Bitche : construction d'un presbytère, secours réduit le 30 mai 1850 à 2000 francs 4636 Liquidation de dépenses 1825 - 1870 4676 Edifices diocésains : état des paratonnerres 1829 - 1830 4677 Brouillons de la liste de secours accordés aux églises et presbytères XIXe Edifices paroissiaux 4684 Recommandations de députés ou sénateurs pour l'obtention de crédits de secours aux travaux d'églises 1850 - 1870 4688 Demandes de secours 1853 - 1862 4695 Affaires diverses de construction, réparation, difficultés XIXe 4710 et 4723 secours aux communes 2e empire 4766 Allocations payées aux communes et fabriques 1849 - 1852 4784 Affaires anciennes 1852 - 1862 4838 Secours payés 1853 - 1863 4880 idem 1863 - 1866 4951 idem 1867 - 1870 5449, 5450, 5452 à 5457, 5459, 5460, 5463 à 5467, 5469, 5470, 5472 à 5487, 5489, 5490 et 5493 Mandement 1801 - 1870 5510 Sacrements : refus (mariage, confessions...) 1er empire Inhumation 5515 Tarifs et circulaires, rapports, minutes de décrets et correspondances an 12 - 1849 5521 Affaires diverses 1er empire - restauration 5525 Refus de sépulture an 11 - 1830 5528 idem 1830 - 1870 5530 Conflits principaux à l'occasion des inhumations des protestants 1830 - 1870 5535 Dans les églises, chapelles, caveaux, exhumation an 12 - 1870 5541 Fêtes supprimées 1er empire 5548 Cérémonies extérieures : affaires générales 1860 - 1870 5550 idem et processions an 10 - 1870 5555 Missions 1819 5557 idem 1807 - 1820 5609 Police : guerre franco-allemande, organisation des ambulances, prières publiques, culte protestant servi par les allemands dans les églises catholiques, caisse de secours pour les orphelins de la guerre 1870 - 1872 Police des cultes 5687 Police des cultes an 11 - 1827 5738 idem 1830 - 1850 5825 idem 1850 - 1870 6093 Recours contre le même et autres pour la réponse donnée par ces prélats aux consultations qui leur avaient été adressées relativement aux élections juin à septembre 1965 (correspondances, extraits, rapport à l'empereur) Congrégations religieuses 6244 Etat numérique de congrégations enseignantes de France 1er empire Etat des congrégations hospitalières 1er empire Répertoire des communautés de femmes autorisées antérieurement au décret du 31 janvier 1852 6245 Envoi par les préfets au ministre de l'intérieur en réponse à la circulaire du 14 avril 1819 d'état des congrégations religieuses existantes 1819 - 1820 6249 d. 3 Congrégation des Sœurs de la Providence à Peltre 1853 6283 Tableaux congrégations d'homme 1856 et 1859 6286 Ignorantins ou Frères des Ecoles Chrétiennes : conflit avec l'université de Metz 1818 Congrégations de femmes 6293 Tableau des congrégations de femmes enseignantes 1808 - Tableau de congrégations hospitalières et enseignantes de femmes 1808 - Tableau des propriétés et des revenus 1er empire - Tableau nombres des associations de femmes d'après les états envoyés par les évêques et les préfets 1er empire - Etat pendant la Restauration 6297 Enquête de 1808 - Etat du personnel et du matériel des associations religieuses de femmes autorisées et non autorisées 6302 Tableau des Sœurs de la Providence de Metz et autres 1808 - 1830 - Etat du 19 janvier 1830 des communautés religieuses de femmes autorisées définitivement depuis la loi du 24 mai 1825 6306 Etat des associations de femmes dressé par le préfet en réponse à la circulaire du 30 août 1823 6307 idem circulaire 19 novembre 1831 6308 Tableau des congrégations autorisées au 1er avril 1838 - Etat des congrégations autorisées au 1er janvier 1856 - Etat des congrégations non autorisées 1856 6322 d. 4 Statuts de l'association des Sœurs de la Providence de l'évêché 1826 - Donation des Demoiselles de Fillery et le Sr de Bouteiller à la commune de Scy-Chazelles d'une maison et de rentes aux Sœurs de la Providence de Peltre 1861 6339 Congrégations religieuses de femmes 1806 - 1825 Documents statistiques 7204 Statistiques : donations et legs du concordat à 1818 7209 idem dans les grands et petits séminaires 1802 - 1840 7212 Etat des dons et legs dans les fabriques 1800 - 1830 7213 idem aux congrégations de femmes an 14 - 1830 Travaux 7353 1807 - 1870 7754 Travaux exécutés dans la cathédrale de Metz an 10 - 1846 Culte protestant (réformés et luthériens) 10031/2 France protestante 5 cartes par Charles Read et le pasteur Durr 1851 - 1853 10032 Circulaire du 22 novembre 1819 sur l'état de la population protestante en France : réponses 1819 - 1820 10101 Prosélytisme protestant à l'égard des catholiques et catholique à l'égard des protestants 1820 - 1870 10106 Cérémonies extérieures du culte an 10 - 1870 10116 Ouvertures des lieux du culte an 12 - 1870 10126 Conférence pastorale annuelle 1836 - 1867 10128 Cimetières et inhumations : affaires particulières 1776 - 1870 10130 Demandes diverses an 10 - 1870 10148 Traitement des pasteurs et pensions : affaires particulières an 13 - 1870 10164 Demandes de secours pour frais du culte, indemnités de logement, réclamation pour raison de participation protestante aux frais du culte catholique an 13 - 1870 10170/5 Associations cultuelles protestantes : déclarations et statuts 1919 - 1924 Culte réformé 10176 Synodes particuliers: demandes de réunions, PV 1852 - 1870 10232 Premières élections consistoriales et presbytérales et renouvellements biennaux des anciens an 10 - 1870 10238 Renouvellements triennaux des ministères 1837 - 1852 10430 Elections auxquelles il n'a pas été donné de suite 1850 - 1870 10453 Résidence des pasteurs : tableaux des communes 1836 - 1840, circulaire du 9 juin 1820 sur la population protestante, tableaux des paroisses 1820 - 1870 10463 Congés accordés aux pasteurs 1840 - 1870 10472 Circonscriptions ecclésiastiques : organisation et modification, suppression, listes an 10 - 1870 10478 Circulaire du 7 octobre 1824 relative au plan topographique de l'arrondissement des églises consistoriales, statistiques provisoires 1814 10481 Circulaire du 25 mai 1830 sur la révision des circonscriptions consistoriales 1850 - 1851 10508 Biens des églises réformées d'Alsace - Lorraine an 13 - 1848 10680 Temples et presbytères : concession de terrain, constructions et réparations XIXe Culte luthérien 10707 Réorganisation de l'église luthérienne après la guerre de 1870 1871 - 1879 10765/A Modification de l'organisation des églises consistoriales an 10 - 1870 10765/B Créations de place de pasteurs : décrets, demandes, rejets 1820 - 1870 10766 Biens des églises d'Alsace-Lorraine luthérienne : gestion et administration an 12 - 1854 10770 idem : biens et revenus des fabriques et des cures 1811 - 1855 10773 idem : recensement des biens curiaux 1850 Biens cultuels 10826 Documents principaux réformés 1826 - 1870 10851 Documents principaux luthériens 1806 - 1870 10875 Acquisition et aliénation de terrains et immeubles, rentes, placements, échanges des réformés 1844 - 1870 10884 idem des luthériens 1842 - 1870 Cultes divers 10926 Culte anglican : documentations principales an 10 - 1870 10931 Réunion des desservants (méthodologistes, baptistes...), plaintes contre les dissidents, demandes d'autorisation 1812 - 1870 Culte israélite 11009 Exception et demandes d'exception au décret du 17 mars 1808 sur l'usure, patentes et domiciles des juifs 11020 Création de rabbinats et de places de ministres officiants 1814 - 1870 11023 Dénombrement de la population juive. Réponses par les préfets à la circulaire du 29 mars 1808 11024 idem à la circulaire du 3 octobre 1840 en 1853 11042 et 11043 Dossiers de nomination des membres du consistoire 1809 - 1867 11051 Liste des notables et des électeurs. Documents généraux et demandes de réformes 1845 - 1846 11092 Comptabilité : affaires relatives aux subventions communales et au secours de l'état pour frais du culte 1812 - 1870.Votes des conseils généraux et communaux 1835 - 1848 11097 Fixation et augmentation des traitements des emplois de rabbin et ministres officiants 1831 - 1870 11108 et 11109 Achats, vente et locations de terrains et immeubles. Frais de construction et entretien. Subventions et secours pour la construction et l'entretien 1813 - 1870 Dons et legs 12087 à 12092 Dons et legs 1806 - 1829 12170, 12179, 12183, 12191, 12201, 12210, 12222, 12233, 12245, 12257, 12271, 12288, 12304, 12319, 12334, 12354, 12376, 12399, 12420, 12441, 12471, 12506, 12537, 12538, 12574, 12575, 12623, 12662, 12706, 12707, 12752, 12803, 12804, 12861, 12862, 12919, 12968, 12969, 13019, 13074, 13118, 13165, 13218, 13270, 13314, 13366, 13412 et 13452 Dons et legs 1830 - 1871 13518 idem : affaires anciennes 1830 - 1870 13559 idem : anciennes minutes 1866 - 1870 13582, 13585, 13590, 13593, 13599, 13603, 13608, 13612 et 13620 idem : direction du contrôle du ministre de l'intérieur 1920 - 1929 Anciens cultes concordataires 20037 Réparations aux édifices cultuels : subventions accordées ou refusées 1948 - 1953 20212 Nominations d'ecclésiastiques pour le culte protestant et israélite 1946 20223 Mise à la retraite de pasteurs et ministres du culte israélite d'Alsace-Lorraine. Ministres du culte catholique d'Alsace-Lorraine XXe 20224 Secours aux anciens ministres du culte concordataires XXe 20254 Tutelle administrative des associations et fondations 1949 - 1951 20313 Service central Alsace-Lorraine Organisation et attribution 1944 - 1948 Situation des fonctionnaires 1940 - 1946 Epuration 1945 - 1947 Séquestres allemandes 1944 - 1945 Spoliations commises par les municipalités allemandes 1946 - 1954 Bureau de reclassement et d'action sociale en faveur des réfugiés alsaciens-lorrains en Algérie 1946 - 1952 Presse Alsace-Lorraine 1948 Régime scolaire en Alsace - Lorraine 1949 |
