Vue en cours : Accueil Les archives nationales Sous-série F19

SOUS-SERIE F/19 " Cultes " 

Les classements des dossiers et cotes sont ici assez particuliers. En effet, ces relevés sont répartis par diocèse ou par département, dès fois même sous Strasbourg pour les luthériens de la Moselle. D'autre part, le maintien du système concordataire a placé notre département et l'arrondissement de Sarreguemines dans cette sous-série dans une nomenclature particulière.

Les relevés sont assez nombreux et portent surtout sur le culte catholique et dans la première période du XIXe siècle. Cependant quelques documents concernent les édifices cultuels de l'après guerre.

F/19*

3 à 5 Date des brevets, nom, prénom et date de naissance des curés nommés dans les différentes paroisses par diocèse 1806 - 1814

124 Reliquats de diverses natures par trimestre 1809

125 à 135 Livres auxiliaires des préfets 1824 - 1829

Correspondance générale et culte catholique

148 Tableau des prêtres qui ont refusé d'adhérer au concordat an 10 - 1810

268 p. 14 Table numérique des personnels du diocèse 1814 - 1824

p. 43 Provinces ecclésiastiques d'après le concordat de 1817

p. 53 Tableau des archevêques et évêques 1801 - 1817

p. 66 Diocèses du département sous le régime du concordat de 1801

p. 86 Etat des archev√™ques et √©v√™ques au 1er ao√Ľt 1823

p. 96 Population du diocèse 1814 - 1824

1228, 1232, 1236, 1240, 1244, 1249 et 1264 Enregistrement de la correspondance à l'arrivée du cabinet 1844 - 1861

1269 Enregistrement de la correspondance, circonscriptions, fabriques, matériel des communautés religieuses, dons et legs, secours 1847

1300 Etats de population présumée et vulgairement reconnue des cures ou succursales 1808

1305 Cures et succursales érigées 1808 - 1871

1314 Etat des succursales dressé en exécution du décret du 30 septembre 1807 en 1808 (diocèse et cantons)

1317 Succursales √©rig√©es 1819 de 1819 en ex√©cution de l'ordonnance du 25 ao√Ľt - 1822

1318 idem 1837 - 1871

1323 Vicariats : autorisation pour leurs établissements 1864 - 1871

1324 idem : créations subventionnées par l'état 1808 - 1871

1330 Registres des archevêques et évêques (noms, prénom, fonction antérieure, nomination, bulles, sacres, vacances 1802 - 1871

1335 Registres des signatures des évêques et vicaires généraux 2e empire

1340 Nomination des vicaires généraux et des chanoines 1819 - 1840

1342 Canonicats an 13 - 1870

1346 Curés

1349 idem 1800 - 1871

1355 Personnats 1839 - 1871

1357 Nominations ecclésiastiques (titres vacants, nom du titulaire, renseignements) 1846 - 1861

1365 à 1367 Nominations aux titres ecclésiastiques, date de proposition, titres à conférer, paroisse ou résidence du titulaire, nom de l'ecclésiastique proposé, décision 1863 - 1871

1408 à 1413 Etablissements diocésains : dépenses, correspondances 1833 - 1849

1426 Bourses de grands séminaires 18189 - 1834

1428 Bourses nouvelles 1826 - 1834

1430 Nomination aux bourses 1832 - 1861

1431 Nomination des demi-bourses 2e empire

1434 Nomination aux bourses 1862 - 1871

1443 Architecture et inscription des travaux diocésains (état des fonctionnaires) XIXe

1444 Travaux diocésains et communaux 1855 - 1870

1447bis, 1448, 1450, 1452, 1454, 1456 et 1458 Edifices diocésains : correspondances 1846 - 1850 et 1863 - 1867

1460 Eglises et presbytères. Promesse de secours 1846 - 1848

1461 à 1469 Secours pour les édifices paroissiaux. Propositions du chef de bureau et décision du ministre 1861 - 1867

1481 Refus d'inhumation 1er empire

1484 à 1489 Contentieux : rentes, acquisitions, échanges, transactions, tarifs, organisation, révocation des conseils de fabrique, presbytère, rentrée en possession de biens, concessions de bancs et chapelles, placement de monuments et inscriptions funèbres, logement des curés et desservants, suppression de traitements 1848 - 1871

1508 à 1512 et 1514 à 1519 Personnel 1851 - 1862

1538 : état imprimé des congrégations 1809 - 1820

1641 à 1673 Dons et legs 1848 - 1871

1692 à 1694 idem Congrégations 1846 - 1856

Edifices cultuels

1824 Rapport sur les édifices diocésains par Viollet-le-Duc, inspection générale 1853

1841 et 1843 Rapport sur les dépenses par le même 1861 - 1870

F/19

311 Circulaire du ministre de l'intérieur aux administrateurs des départements frontaliers pour leur demander de dresser des états exacts de biens possédés respectivement par des établissements ecclésiastiques français à l'étranger et par des établissements étrangers en France avril et mai 1792

p. 126 Lettre du conseiller d'état, commissaire général des nouveaux départements de la rive gauche du Rhin au ministre de l'intérieur a/s de la suppression du clergé " il ne faut pas trop presser la suppression… même de la remettre… "

p. 127 page 8 Arr√™t√© du commissaire g√©n√©ral du gouvernement du 16 frimaire an 9 a/s bande de pickler dit schinderhannes. Demande arrestation rive gauche du Rhin " apr√®s avoir pass√© sur la rive droite du Rhin, viennent encore de repara√ģtre sur la rive gauche "

Arrêté du même du 28 frimaire an 9 " les religieux venus de la rive droite du Rhin seront tenus d'évacuer sous dix jours… et de se rendre sur la rive droite hors des lignes occupées par les armées de la République sous peine d'être traités comme espions… seront punis… tous religieux… viendraient sur la rive gauche… "

312-313 d. 3 Demande √©manant des sŇďurs de Sainte Chr√©tienne √† Metz : lettre de sŇďur Ste Chr√©tienne, leur sup√©rieure du 3 d√©cembre 1807

314 Statistiques ecclésiastiques 1802 - 1814 (tableaux annuels) Abus 1806 et 1810, acquisition 1802 - 1814, aliénation 1802 - 1814 sauf 1804, circonscriptions 1802 - 1814, dons et legs 1802 - 1814, échanges de biens 1806, 1809 et 1811 - 1814, presbytères (distractions) 1805 et 1806, sépultures dans la cathédrale, églises et chapelles publiques 1802, 1806 et 1808, transactions 1811, 1813 et 1814

315 Correspondance entre le ministre de l'int√©rieur et le pr√©fet A/S nomination et traitement des aum√īniers des hospices an 11 - 1807

321 Etats nominatifs des vicaires généraux et des chanoines an 11 - 1806 et 1808

328 Personnel des diocèses 1er semestre 1812

346 Affaires des cultes an 11 - 1830

363 Liste des vicaires payés par l'état 1816 et adresse des évêques (restauration)

366 Documents de statistique : tableau des pensionnaires ecclésiastiques, tableau de la correspondance concernant les statuts des chapitres cathédraux, les règlements de droits de secrétariat de l'évêché et les curés et desservants par les évêques, tableau des circonscriptions des succursales, état des cures et succursales (non daté)

Documents relatifs à une contestation élevée entre le conseil de fabrique de la paroisse de Petit Failly et le maire 1688 - 1827

367A Accusé de réception par les évêques ou le préfet du décret du 5 prairial an 13 A/S mobilier de l'évêché messidor - thermidor an 13

367B Etat du clergé 1823 - 1824

398 à 481/5 Affaires des cultes 1789 - 1838 concernant essentiellement la période révolutionnaire par Jean Charon-Bordas en fiches dans la section moderne

452-453 Circonscription des paroisses 1791

Lettres et d√©lib√©rations relatives au culte et √† l'ex√©cution des lois concernant le clerg√© 1790 - 1792, Etat du nombre des ministres de chaque culte et des communes o√Ļ ils r√©sident 1790 - 1792 - Arr√™t√© de l'administration centrale du d√©partement relatif au remplacement des serrures des portes des √©glises brumaire an 7 - Etablissements protestants 1er thermidor an 10, nomination des vicaires g√©n√©raux et de chanoines an 11 - Mandement de l'√©v√™que et nomination de cur√©s. Nominations de pasteurs protestants - Eglises St Vincent de Metz, fabriques an 12 - S√©pultures dans les √©glises 1806 - Emploi de la langue fran√ßaise pour les serments et le cat√©chisme 1806 - Religieuses Sainte Chr√©tienne √† Metz 1807 - Traitement des desservants et r√©paration √† l'√©glise de Guenweiler juin 1810 - F√™tes suppl√©mentaires 1808 - Lettre au pr√©fet A/S r√©clamation des protestants 1810 - Pensionnat des dames de Sainte Sophie de Metz 1815 - Rapport et avis sur la dette viag√®re de la communaut√© des juifs de Metz 1815 - Nomination pasteurs luth√©riens 1815

612/2 p. 398 PV, lettres et récépissés relatifs à l'envoi à la trésorerie nationale aux monnaies de l'argenterie des églises et des objets précieux offerts comme don patriotique 1790 - an 2

6 vent√īse an 2 Remise d'objets du district de Metz

22 frimaire an 3 PV mise en caisse de galon et étoffes à Metz

21 vendémiaire an 4 idem

13 brumaire an 5 Objets provenant de l'émigré Rhodes, ex-président du parlement de Metz et autres

15 janvier 1791 Délibération du directoire du département a/s plan relief de la Bastille (plusieurs pièces)

616/2 Etat par préfet des édifices non aliénés servant à l'exercice des cultes avec l'indication de l'état dans lequel ces édifices se trouvent an 10

618 Lettres adressées par le préfet au ministre du culte et arrêtés préfectoraux mettant les fabriques en pension des rentes non aliénées qui leur appartiennent

656 Correspondances avec les évêques et les préfets a/s des secours à accorder pour construction ou réparations des églises et presbytères. Demande de subvention (pour l'arrondissement) 1823 - 1827

725 Tableaux indiquant les églises paroissiales, les succursales, les noms des curés et des desservants pour le diocèse an 11

726 Lettre préfet a/s exercice du culte dans les églises supprimées an 12 - Approbation de nomination faites par les évêques, d'érection de succursales et d'annexes, de modifications des circonscriptions, envoi des décrets au préfet an 12 - 1812

Circonscription des cures et succursales

730A Correspondances relatives au changement de classe des cures et à l'érection de succursales en cure 1816 - 1837

737 Demandes relatives à la circonscription des succursales avec avis du préfet et de l'évêque an 10 - 1807

752A Demandes relatives à des réunions et des disjonctions de succursales, pétitions, correspondances du préfet et évêques 1809 - 1836

764A Pétition, réclamation et correspondances relatives à des érections ou à des translations de succursales 1829 - 1840

773A Correspondances relatives à l'érection de vicariats 1817 - 1831

 

781B Correspondances relatives aux vicariats et aux demandes d'indemnités et suppléments de traitements à accorder aux vicaires sur les fonds du trésor public 1816 - 1841

789B Translation de cures et de vicariats - Erection de succursales en cures - Erection de chapelles en succursales - Chapelle des secours et oratoires - Circonscription des paroisses 1819 - 1839

800C Annexes, chapelles de secours, chapelles vicariales, correspondance a/s de leur création 1809 - 1832

817B Correspondances relatives à l'autorisation d'ouverture d'oratoires particuliers et de chapelles domestiques an 11 - 1832

828B Etats généraux et récapitulatifs du personnel des séminaires - Minutes de circulaires aux évêques a/s des états qu'ils ont à fournir 1812 - 1822

846 Rapports, lettres, circulaires et états relatifs aux bourses accordées par l'état dans les séminaires et à leur répartition 1815 - 1829

857A Documents généraux sur les bourses et les demi-bourses accordées dans les écoles secondaires ecclésiastiques - Accusés de réception d'ordonnances et de circulaires - Correspondance des évêques a/s des écoles secondaires ecclésiastiques 1828 - 1830

866 Renseignements fournis par le préfet au ministre de l'intérieur sur les ecclésiastiques qui méritent la confiance du gouvernement vendémiaire an 10

Démissions données devant l'administration de prêtres par ordre alphabétique dont :

873 Démissions données devant l'administration de la commune de Bitche an 2

D√©lib√©ration de la commune de Bitche du 26 pluvi√īse an 2 : Pierre Boulard cur√© d'Achen renonce au culte

Idem du 3 pluvi√īse an 2 : Laurent Boulard

875 idem du district de Ch√Ęteau-Salins

891 idem du district de Sarreguemines an 2

Personnel ecclésiastique

907B Correspondances des évêques a/s nomination des vicaires généraux et chanoines 1808 - 1824

912B Nomination de chanoine pour droit de régale, par brevets de joyeux événements et le serment de fidélité 1814 - 1828

931B Correspondances entre les évêques et le ministère chargé des cultes a/s nomination des curés an 11 - 1829

943 Correspondances relatives à la nomination des curés de 1ère classe 1807 - 1826

945 Correspondances relatives à la nomination et au changement des desservants et des vicaires an 11 - 1808

946B Correspondances relatives aux ordinations an 11 - 1807

949B et 950B Ordinations 1811 et 1812

952A Correspondances 1814

961C Tableau des nominations aux succursales 1810 - 1813

967A Etats des curés nommés par décision du gouvernement an 11 - Tableaux des nominations des curés approuvés par le gouvernement an 11 - an 13

967B idem an 14 - 1806

971B Brevets de traitement de curés et desservants annulés ou échangés an 13 - 1812

973A an 13 - 1814

979A Tableaux et correspondances relatives aux ecclésiastiques qui desservent la succursale depuis le 1er janvier 1814 et tableaux mensuels de nomination aux succursales 1813 - 1816

 

1003 Autorisations de s'absenter aux évêques 1825 - 1845

1013 Correspondances relatives aux prêtres réfractaires et émigrés an 4 - an 5

1018 Lettres et protestations de municipalités a/s vente de presbytère an 4

27 thermidor an 4 Pétition de Boulanger pour obtenir la maison presbytérale pour y loger un instituteur

1027A Demandes d'exception de services en faveur étudiants protestants et israélites à la conscription de 1812

1041B Correspondances relatives aux exceptions militaires demandées par les étudiants ecclésiastiques et clercs 1808 et 1809

1042B Congrégation 1808 - 1810

1044 Rapport des autorités civiles et militaires avec les évêques et les curés a/s de la conscription 1809 - 1813

1045A Conscrits à dispenser 1810 - 1812

1048B Service de Terre 1812 - 1813

1050A Rappel des classes antérieures. Etudiants ecclésiastiques soumis à la conscription en 1807 et dont la dispense est maintenue 1813 - Levée d'hommes des 4 classes 1809 à 1812 prescrite par le sénatus-consulte du 11 janvier 1813. Dossiers des ecclésiastiques à dispenser

1050B Levée prescrite par le décret du 4 avril 1813

1055A Conscription de 1814

Pensions ecclésiastiques

1118 Correspondances relatives aux pensions ecclésiastiques an 2 - an 5

1124 Correspondances aux traitements et pensions ecclésiastiques et aux dépenses du culte 1791 - an 3

Deux demandes de paiement de Pierre Person de Villers - Lerond pour acquit de fondation et frais de cultes de 1791 - 1792

Demande de pension des b√©n√©dictins de Bitche le 27 ao√Ľt 1791 (3 pi√®ces)

Demande de traitement de Ledoux frères des écoles en juillet 1793

1137 Réponses des évêques à la circulaire du 18 novembre 1814 demandant aux évêques l'état des ecclésiastiques septuagénaires qui méritent secours 1815

1138A Demandes de secours, pension et augmentation de traitement présentées par des ecclésiastiques 1811 - 1817

1139A Etat des prêtres infirmes et des religieuses qui ont droit au secours accordé par l'ordonnance du 6 juin 1816. Demandes d'ecclésiastiques et religieuses

1140 Demandes de secours provenant de desservants en retraites et ecclésiastiques 1816 - 1818

1141A Secours aux religieuses. Etat de répartition et correspondance 1818 - 1822

1143B Demandes de secours et correspondances aux congrégations et anciennes religieuses 1817 - 1830

1145A Secours aux desservants retrait√©s, aux pr√™tres √Ęg√©s et infirmes et aux anciens religieux. Etat transmis par l'√©v√™que et le pr√©fet 1816 - 1821

1156B idem. Correspondances 1817 - 1820

1148 idem 1818 - 1830

1149A Correspondances du pr√©fet et de l'√©v√™que, relev√©s des sommes distribu√©es et renseignements divers concernant les secours aux desservants retrait√©s, pr√™tes √Ęg√©s et religieuses 1817 - 1822

1151 idem 1822

1152B Secours aux anciennes religieuses 1817 - 1822

1153B idem et prêtres 1822 - 1823

1154 Correspondances du ministre de l'intérieur relativement aux secours réclamés par d'anciennes religieuses 1816 - 1823

1157 Etats et correspondances avec le préfet 1821 - 1824

1160B Secours aux pr√™tres √Ęg√©s, desservants en retraite et anciennes religieuses 1821 - 1830

1163B Demandes de secours. Etat 1825 - 1826

1167A Secours aux pr√™tres √Ęg√©s et anciennes religieuses et secours par r√©partition d'√©glise et de presbyt√®re 1821 - 1827

1172B Pensions accordées aux évêques nommés par l'Empereur pendant la mésintelligence avec le St Siège 1816

1176B Correspondances et états des secours aux anciennes religieuses 1824 - 1832

1178A idem 1828 - 1830

1186A Correspondances de l'√©v√™que et du pr√©fet et √©tats de r√©partition des secours aux cur√©s et desservants en retraite, pr√™tres √Ęg√©s et anciennes religieuses 1832 - 1836

1188 Correspondances concernant les secours accordés aux mêmes 1831 - 1833

1210B Secours aux prêtres et aux anciennes religieuses 1839 - 1841

1212B à 1218B Secours aux prêtres et aux anciennes religieuses 1839 - 1847

1235B Secours ecclésiastiques. Etat des propositions pour 1840 dressés par l'évêque et transmis par le préfet au ministre 1839 - 1840

1237B Suppl√©ments de traitement accord√©s √† des cur√©s et desservants √Ęg√©s qui se sont distingu√©s dans leur minist√®re 1810 - 1811

1238B idem 1811 - 1812

1239A Secours aux pr√™tres √Ęg√©s ou infirmes sans fonction 1811 - 1812

1242 Indemnités aux prêtres auxiliaires, correspondances 1819 - 1831

1259A Questions et réclamations concernant le paiement des pensions et traitement 1791 - 1792

1260A Etat comparatif par département du montant des fermages et loyers des biens ecclésiastiques avec le montant des traitements et pensions à payer 1791 - 1792 - Etats des impositions supportées en 1789 par les biens ecclésiastiques 1790 - Tableau des inventaires faits par les officiers municipaux dans les maisons de religieux 1790

p. 55 √Čtat comparatif du montant des fermages, loyers‚Ķ par district

1261 d. 3 Correspondances concernant les pensions ecclésiastiques réclamées par des prêtres ou religieux an 4 - an 5

Frais du culte

1369A Correspondances concernant les diocèses 1807 - 1812

1372 Vote des conseils généraux en faveur du culte, papiers divers 1818, 1820, et 1824. Extraits des délibérations et correspondances 1824 et 1825

1374 Généralités 1825

1375B,1376B, 1377 et 1378 Vote de crédits pour le culte 1826 - 1829

1388B Réclamations et demandes diverses, correspondances des administrations départementales concernant les traitements et pensions ecclésiastiques et les autres dépenses du culte 1791 - an 3

1400, 1412, 1427, 1445, 1464, 1484, 1499, 1515, 1532, 1549, 1583, 1588, 1597, 1607, 1615, 1624, 1633, 1639, 1646, 1652, 1662, 1668, 1675, 1682, 1688, 1695, 1702, 1709 Etat de répartition des fonds, comptes-rendus et correspondances concernant le paiement des traitements des grands vicaires, chanoines, curés, desservants et protestants pour le 4e trimestre de l'an 13 à 1846

Traitements et pensions des évêques et vicaires généraux

1757 Correspondances relatives au paiement de l'arriéré des traitements de Laurent, nommé à l'évêché de Metz par l'empereur et qui n'avait pas reçu l'institution canonique 1814 - 1830

1762 Secours et pensions à l'ancien vicaire général Tournefort de Metz 1812 - 1813

Dépenses des communes pour le culte

1778B Correspondances relatives aux traitements du clergé 1817 - 1832

1782A Correspondances relatives aux dépenses des communes pour le culte et aux impositions extraordinaires nécessitées pour ces dépenses 1808 - 1816

1783A à 1785 Dépenses faites pour les communes par le service paroissial, état annuel transmis par le préfet 1821 - 1834

1813 à 1829B Comptabilité des cultes protestants : états des sommes à payer, doubles d'ordonnances, rapports et correspondances diverses 1822 - 1844

 

1830 Tableaux du nombre de pasteurs et des étudiants ecclésiastiques protestants 1810 - 1813

1848 Liquidation des dettes de la communauté juive de Metz, lettres diverses an 10 - 1820

1849 Réclamation des juifs du département conter la fixation de leur cotisation pour le paiement des dettes de la communauté de Metz an 12 - 1808

2013 Négociation avec l'Allemagne pour les diocèses frontaliers 1871 - 1877

Circonscriptions diocésaines et paroissiales

2015 Circonscriptions diocésaines : demandes diverses pour le rétablissement ou l'érection nouvelle d'évêque ou archevêques XIXe

2060 Tableaux des nouvelles succursales à ériger - accusé de réception des circulaires 1844 - 1846

2062 Demandes d'érection de succursales 1840 - 1848

2084 Succursales : érection 1837 - 1844

2107, 2114, 2122, 2227, 2229, 2231, 2233, 2234, 2235, 2237, 2238, 2239, 2240, 2242, 2243, 2245, 2247, 2249, 2253, 2255, 2257, 2259, 2260, 2261, 2263, 2266

2213 Succursales : demande d'érection, propositions instruites 1850 - 1870

Vicariats et chapelles vicariales

2223 à 2229, 2231, 2233, 2235 à 2245 Vicariats : érection, translation, circonscription : correspondances, rapports et décisions (restauration - 1870)

2248 Etats des vicariats à rétribuer 1848

2250 idem 1850

2253 à 2258, 2260 et 2270 Vicariats subventionnés : correspondances et rapports 1847 à 1870

2298 Circonscriptions ecclésiastiques : demandes d'érections de vicariats 1815 - 1848

2352 idem : chapelles de secours : demandes d'érection 2e empire

 

2478 Extraits de presse relatifs à la mort de Mgr Dupont des Loges, évêque de Metz et sa succession 1886 - 1901

Personnels

Liste des évêques concordataires (dossiers personnels) par G Bourgin et J Charon-Bordas

Bienayme Pierre-François 1802 - 1806

2481 et 2537 Jauffret Gaspar-Jean-André-Joseph 1806 - 1823

2531 et 2537 Besson Jacques-François 1824 - 1842

2537, 2567 et 2584 Dupont des Loges Pierre-Georges-Marie 1843 - 1886

2802 Vicaires généraux et capitulaires XIXe

2836 Chanoines XIXe

2859 Curés 1813 - 1814

2967 Dossiers personnels des curés (pour l'arrondissement)

Cordier Nicolas à Bitche 1836

Hoffmann Nicolas à Rohrbach 1864

Jacksteder Pierre à Volmunster 1852

Jacquemin Charles à Volmunster 1854

Jecko Jean à Rohrbach 1834

Loewf Pierre à Rohrbach 1837

Muller Jean Chrystome à Sarreguemines 1843

Ohlig Jean-Pierre à Rohrbach 1833 (nomination annulée)

Ritz Philippe à Bitche 1866

Schwall François à Volmunster 1830

Weber Jean-Jacques à Rohrbach 1830

Wonner Jean-Baptiste à Sarreguemines 1841, Notre Dame à Metz 1843

3075 Personnats cure de 1e classe 1837 - 1874

3109 Aum√īniers des h√īpitaux militaires XIXe

3112 Supérieurs des petits séminaires XIXe

3116 Trésoriers des petits séminaires XIXe

3120 Trésoriers des caisses de secours XIXe

3125 Prêtres étrangers XIXe

 

3141 Absences : application du décret du 17 novembre 1811 (maladies, mauvaises conduites…) XIXe

3145 Résidents et non-résidents : correspondances, desservants 1830 - 1870

3150 Absences, dispenses de résidence et congé : correspondances avant 1870

3193 Correspondances diverses concernant la Légion d'Honneur, demandes, dossiers 1830 - 1870

3231 Caisses et maisons de secours : fonctionnement XIXe

3264 Pensions 1814 - 1832

3289 Etats des inscriptions de pensions et arrérages 2e empire

3637 Service militaire : correspondances administratives concernant l'application des lois sur le recrutement 1830 - 1870

3746 Tarifs des droits du secrétariat des évêchés. Série diocésaine des tarifs établis lors du rétablissement du culte an 11 et 12 ou du rétablissement des évêchés 1822 et 1823

3766 Manses et évêchés :

Proposition d'achever le palais épiscopal commencé par le cardinal de Montmorency, mémoire sur le palais épiscopal de Metz 1808, lettre du préfet au ministre opposant les dépenses considérables que ce projet occasionne 1808

Dossier relatif au logement de l'évêque à Luxembourg et à Mézières (plan) 1807 - 1809

Mitoyenneté d'un mur séparant l'évêché de la propriété du Sr Gugnon-Dosse 1847 - 1848

Donation gratuite à l'état par Mgr Dupont des Loges, évêque de Metz, d'un terrain destiné à être réuni aux dépendances de l'évêché de Metz 1863

3802 Etat des biens et revenus des fabriques des cathédrales : enquête de 1814

3803 Statistiques des chapitres cathédraux 1er empire

3812 Administration et règlements des fabriques, réunions des cures aux chapitres an 10 - 1870

3829 Inventaire du mobilier de la cathédrale 1841, fabrique 1841 - 1861

3892 idem : mobiliers inventaires et récolement 1805 - 1870

3938 Cat√©chisme : bas-chŇďurs : allocation de l'√©tat 1862 - 1870

Séminaires

3957 Séminaire de Metz 1808 - 1810, 1817 et 1824 dans la déclaration du clergé de 1862

3970/1 Réponses des évêques à la lettre confidentielle du ministre du 31 octobre 1843

3973 Règlements, fonctionnement 1850 - 1870

3977 Legs, donations en faveur du séminaire diocésain et petit séminaire de Metz 1821

4013 Administration et comptabilité XIXe

4053 Exécution ordonnance du 6 juillet 1831 portant réduction du nombre de bourses dans les séminaires diocésains de 500 bourses 1832 - 1833

4063 Réponses de l'évêque sur la situation du petit séminaire de Metz suite questionnaire du 12 février 1828

4065 Tableaux, statistiques, enquête sur le petit séminaire 1846 - 1870

4076 Petits séminaires : réponse de l'enquête de 1809

4089 Bibliothèque des évêchés an 12 - 1870

Fabriques

4103 Personnel, affaires diverses, révocations XIXe

4110 Conseils de fabriques XIXe

4119 Biens, réponses aux circulaires de l'an 11 - 1814 sur les états de biens des fabriques 108 - 1815

4126 Biens et revenus, réponses à la circulaire du 18 avril 1822

4128 Révélations biens ecclésiastiques vendus ou dénoncés comme tels à l'église an 9 - 1848

4130 Inventaires des biens 1814 - 1848

4131 Rentrées en possession de biens anciens 1814 - 1848

4133 Rentrées et envois en possession an 11 - 1870

4143 Règlement et affaires générales an 13 - 1807

4151 Affaires administratives XIXe

4157 Affaires contentieuses XIXe

4162 Subventions communales (b√Ętiment, r√©parations, deuxi√®me, d√©penses impr√©vues, communes coparoissiales) XIXe

4209 et 4210 Acquisition et emplois de fond 1844 - 1848

4259, 4285, 4289, 4292, 4296, 4300, 4306, 4313, 4319, 4323, 4329 et 4335 : aliénation, échanges, emprunts, transaction 1848 - 1860

Presbytères

4345 Logement des curés et vicaires an 12 - 1853

4352 Distraction de presbytères 1815 - 1849

4357 idem XIXe

4360 Logement des curés et vicaires XIXe

4363 Difficultés avec les communes sur des points divers XIXe

Eglises

4367 Inscriptions an 13 - 1870

4377 Documents sur le diocèse XIXe

 

4390 Fabrique : concessions de bancs, chaises et chapelles XIXe

4397 et 4398 idem XIXe

4407 Oblations : tarifs et affaires diverses an 13 - 1870

4427 Arrêt de la cour des comptes 1814 - 1815

4441 Binage : doctrine, enquête, affaires générales XIXe

Edifices diocésains

4537 Monuments historiques. Rapport au ministre de l'intérieur par Prosper Mérimée en 1841 - Liste des monuments historiques 1853 - Carte des monuments historiques 2e édition 1875

4538 Etat des tableaux du ministre de l'intérieur donnés au département 1819

4544 Commission de répartition des fonds pour les édifices religieux (pour l'arrondissement)

Bitche : construction d'un presbytère, secours réduit le 30 mai 1850 à 2000 francs

Neunkirch : agrandissement de l'église, ajournement du crédit le 17 octobre 1849

4561 Tableau des architectes chargés des édifices diocésains et des inspections 1849

4576 Nomination de l'architecte Gauthier en qualité d'inspecteur des travaux diocésains 1849

4636 Liquidation de dépenses 1825 - 1870

4676 Edifices diocésains : état des paratonnerres 1829 - 1830

4677 Brouillons de la liste de secours accordés aux églises et presbytères XIXe

Edifices paroissiaux

4684 Recommandations de députés ou sénateurs pour l'obtention de crédits de secours aux travaux d'églises 1850 - 1870

4688 Demandes de secours 1853 - 1862

4695 Affaires diverses de construction, réparation, difficultés XIXe

4710 et 4723 secours aux communes 2e empire

4766 Allocations payées aux communes et fabriques 1849 - 1852

4784 Affaires anciennes 1852 - 1862

4838 Secours payés 1853 - 1863

4880 idem 1863 - 1866

4951 idem 1867 - 1870

5449, 5450, 5452 à 5457, 5459, 5460, 5463 à 5467, 5469, 5470, 5472 à 5487, 5489, 5490 et 5493 Mandement 1801 - 1870

5510 Sacrements : refus (mariage, confessions...) 1er empire

Inhumation

5515 Tarifs et circulaires, rapports, minutes de décrets et correspondances an 12 - 1849

5521 Affaires diverses 1er empire - restauration

5525 Refus de sépulture an 11 - 1830

5528 idem 1830 - 1870

5530 Conflits principaux à l'occasion des inhumations des protestants 1830 - 1870

5535 Dans les églises, chapelles, caveaux, exhumation an 12 - 1870

 

5541 Fêtes supprimées 1er empire

5548 Cérémonies extérieures : affaires générales 1860 - 1870

5550 idem et processions an 10 - 1870

5555 Missions 1819

5557 idem 1807 - 1820

5609 Police : guerre franco-allemande, organisation des ambulances, prières publiques, culte protestant servi par les allemands dans les églises catholiques, caisse de secours pour les orphelins de la guerre 1870 - 1872

Police des cultes

5687 Police des cultes an 11 - 1827

5738 idem 1830 - 1850

5825 idem 1850 - 1870

 

6088 d. 2 Abus prononcé par le conseil d'état contre l'église. Recours formé contre Pierre Georges Marie Dupont des Loges à raison de la lettre écrite par lui et autres en juin 1863

6091 Documents relatifs aux manifestations du même et autres archevêques et évêques

6093 Recours contre le même et autres pour la réponse donnée par ces prélats aux consultations qui leur avaient été adressées relativement aux élections juin à septembre 1965 (correspondances, extraits, rapport à l'empereur)

Congrégations religieuses

6244 Etat numérique de congrégations enseignantes de France 1er empire

Etat des congrégations hospitalières 1er empire

Répertoire des communautés de femmes autorisées antérieurement au décret du 31 janvier 1852

6245 Envoi par les préfets au ministre de l'intérieur en réponse à la circulaire du 14 avril 1819 d'état des congrégations religieuses existantes 1819 - 1820

6248 Legs par le Sr Gillot Tauton √† la commune de Warn√©court (Ardennes) √† charge de construire une √©cole d'enseignement et de couture dirig√©e par deux sŇďurs de la congr√©gation des SŇďurs de Sainte Chr√©tienne √† Metz 1850

6249 d. 3 Congr√©gation des SŇďurs de la Providence √† Peltre 1853

6283 Tableaux congrégations d'homme 1856 et 1859

6286 Ignorantins ou Frères des Ecoles Chrétiennes : conflit avec l'université de Metz 1818

6287 d. 9 Réponse de l'évêque sur la chapelle des jésuites de Metz 1844

6288 Extension des jésuites 2e empire - Rapport sur l'attitude des jésuites lors de la fête en l'honneur de la 25e année de l'épiscopat de Mgr Dupont des Loges 1868

6289 Lettre de l'√©v√™que de Metz au ministre des cultes sur l'√©tablissement des j√©suites dans cette ville 1844 - Rapport du pr√©fet sur l'activit√© des j√©suites de Metz, leur importance, leur client√®le, l'attitude de l'√©v√™ch√© √† leur √©gard, le r√īle de l'un deux, le p√®re Leybach dans une affaire mettant en cause un pr√™tre s√©culier 1844 - Listes des j√©suites de Metz et note indiquant qu'ils sont tous fran√ßais 1844 - Inex√©cution des mesures de 1845

6291 idem des Trappistes : organisation 1807 - 1833

Congrégations de femmes

6293 Tableau des congrégations de femmes enseignantes 1808 - Tableau de congrégations hospitalières et enseignantes de femmes 1808 - Tableau des propriétés et des revenus 1er empire - Tableau nombres des associations de femmes d'après les états envoyés par les évêques et les préfets 1er empire - Etat pendant la Restauration

6297 Enquête de 1808 - Etat du personnel et du matériel des associations religieuses de femmes autorisées et non autorisées

6302 Tableau des SŇďurs de la Providence de Metz et autres 1808 - 1830 - Etat du 19 janvier 1830 des communaut√©s religieuses de femmes autoris√©es d√©finitivement depuis la loi du 24 mai 1825

6304 Etat du personnel et du matériel dressé en exécution de la circulaire du 5 juillet 1816

6306 Etat des associations de femmes dress√© par le pr√©fet en r√©ponse √† la circulaire du 30 ao√Ľt 1823

6307 idem circulaire 19 novembre 1831

6308 Tableau des congrégations autorisées au 1er avril 1838 - Etat des congrégations autorisées au 1er janvier 1856 - Etat des congrégations non autorisées 1856

6310 d. 7 Envoi par l'√©v√™que de Metz d'un tableau des √©tablissements des Dames de Sainte Sophie consacr√©s dans le dioc√®se √† l'√©ducation des jeunes femmes et d'une note sur les divers √©tablissements des SŇďurs institutrices gratuites du dioc√®se du 7 d√©cembre 1809

6318 d. 2 Séquestration de Stéphanie Marchal au Bon Pasteur de Metz 1862

6319 d. 5 Démarches de l'évêque auprès des Femmes de Charité de son diocèse 1811 - 1812

6320 d. 5 Projet d'√©tablir √† Givet et Charlemont des fr√®res des Ecoles Chr√©tiennes et des SŇďurs de Charit√© 1818

6322 d. 4 Statuts de l'association des SŇďurs de la Providence de l'√©v√™ch√© 1826 - Donation des Demoiselles de Fillery et le Sr de Bouteiller √† la commune de Scy-Chazelles d'une maison et de rentes aux SŇďurs de la Providence de Peltre 1861

6327 Emprunt de 100 000 francs contract√©s par les SŇďurs de la Visitation de Metz 1854

6339 Congrégations religieuses de femmes 1806 - 1825

6343 d. 11 Religieuses de Port-Royal (rue de la Bourbe à Paris) : recommandation de l'évêque de Metz à Mme Mère en faveur de Mme de Saulieu 1807

6344 d. 8 Carmélites de Metz XIXe

6351 SŇďurs de Sainte Chr√©tienne de Metz 1833 - 1848

6353 Religieuse de la Visitation sainte Marie √† Metz 1821 - 1825 - Maison de Charit√© de Metz form√©e par le docteur Morlanne 1829 - SŇďurs de la Providence √† Fontoy 1828 - Institution charitable d'enseignement √† Vaux 1822

6388 Dons et legs 1817 - 1846

6424 d. 1 Lettres de l'évêque de Nancy au ministre et au préfet défendant l'existence des confréries dont il a favorisé le développement dans son diocèse à l'exception de l'association dénommée Chambre ardente de Metz 1809

Documents statistiques

7204 Statistiques : donations et legs du concordat à 1818

7209 idem dans les grands et petits séminaires 1802 - 1840

7212 Etat des dons et legs dans les fabriques 1800 - 1830

7213 idem aux congrégations de femmes an 14 - 1830

Travaux

7353 1807 - 1870

7501 Exécution dans les évêchés an 13 - 1870

7754 Travaux exécutés dans la cathédrale de Metz an 10 - 1846

7755 Projet de restauration int√©rieure 1835 - 1853 dont 1849 rapport sur la cath√©drale, le tr√©sor, les orgues‚Ķ Pr√©sentation d'un m√©moire sur un nouveau mode d'exploitation de la peinture √† huile ou √† la cire dite peinture en feuille destin√©e √† la d√©coration des monuments 1854 - Autorisation √† √©tablir une horloge dans le comble de l'√©difice 1854 - Etablissement d'une ma√ģtrise

7756 Projet d'emprunt pour la restauration intérieure de la cathédrale 1854 - 1864 - Achèvement du buffet d'orgue 1862 - Indemnité accordée au facteur d'orgue Sauvage 1862 - Demande par le président de la commission de liquidation franco-allemande des plans des édifices diocésains de Metz pour les remettre à l'administration allemande 1872 - Orgue 1837 - 1852

7892/1 Paiement des travaux de réparation des édifices diocésains de Metz et Strasbourg exécutés en 1870

Culte protestant (réformés et luthériens)

10031/2 France protestante 5 cartes par Charles Read et le pasteur Durr 1851 - 1853

10032 Circulaire du 22 novembre 1819 sur l'état de la population protestante en France : réponses 1819 - 1820

10101 Prosélytisme protestant à l'égard des catholiques et catholique à l'égard des protestants 1820 - 1870

10106 Cérémonies extérieures du culte an 10 - 1870

10116 Ouvertures des lieux du culte an 12 - 1870

10126 Conférence pastorale annuelle 1836 - 1867

10128 Cimetières et inhumations : affaires particulières 1776 - 1870

10130 Demandes diverses an 10 - 1870

10148 Traitement des pasteurs et pensions : affaires particulières an 13 - 1870

10164 Demandes de secours pour frais du culte, indemnités de logement, réclamation pour raison de participation protestante aux frais du culte catholique an 13 - 1870

10170/5 Associations cultuelles protestantes : déclarations et statuts 1919 - 1924

Culte réformé

10176 Synodes particuliers: demandes de réunions, PV 1852 - 1870

10232 Premières élections consistoriales et presbytérales et renouvellements biennaux des anciens an 10 - 1870

10238 Renouvellements triennaux des ministères 1837 - 1852

10430 Elections auxquelles il n'a pas été donné de suite 1850 - 1870

10444 Plainte d'Elisabeth Weisberger C/ pasteur Lauer qui refuse d'exécuter les clauses d'un testament 1867 - Démission d'Emile Lafite, pasteur à Metz 1833 - 1835

10453 Résidence des pasteurs : tableaux des communes 1836 - 1840, circulaire du 9 juin 1820 sur la population protestante, tableaux des paroisses 1820 - 1870

10463 Congés accordés aux pasteurs 1840 - 1870

10472 Circonscriptions ecclésiastiques : organisation et modification, suppression, listes an 10 - 1870

10478 Circulaire du 7 octobre 1824 relative au plan topographique de l'arrondissement des églises consistoriales, statistiques provisoires 1814

10481 Circulaire du 25 mai 1830 sur la révision des circonscriptions consistoriales 1850 - 1851

10508 Biens des églises réformées d'Alsace - Lorraine an 13 - 1848

10680 Temples et presbytères : concession de terrain, constructions et réparations XIXe

Culte luthérien

10707 Réorganisation de l'église luthérienne après la guerre de 1870 1871 - 1879

10765/A Modification de l'organisation des églises consistoriales an 10 - 1870

10765/B Créations de place de pasteurs : décrets, demandes, rejets 1820 - 1870

10766 Biens des églises d'Alsace-Lorraine luthérienne : gestion et administration an 12 - 1854

10770 idem : biens et revenus des fabriques et des cures 1811 - 1855

10773 idem : recensement des biens curiaux 1850

Biens cultuels

10826 Documents principaux réformés 1826 - 1870

10851 Documents principaux luthériens 1806 - 1870

10875 Acquisition et aliénation de terrains et immeubles, rentes, placements, échanges des réformés 1844 - 1870

10884 idem des luthériens 1842 - 1870

Cultes divers

10926 Culte anglican : documentations principales an 10 - 1870

10931 Réunion des desservants (méthodologistes, baptistes...), plaintes contre les dissidents, demandes d'autorisation 1812 - 1870

Culte israélite

11009 Exception et demandes d'exception au décret du 17 mars 1808 sur l'usure, patentes et domiciles des juifs

11020 Création de rabbinats et de places de ministres officiants 1814 - 1870

11023 Dénombrement de la population juive. Réponses par les préfets à la circulaire du 29 mars 1808

11024 idem à la circulaire du 3 octobre 1840 en 1853

11042 et 11043 Dossiers de nomination des membres du consistoire 1809 - 1867

11051 Liste des notables et des électeurs. Documents généraux et demandes de réformes 1845 - 1846

11092 Comptabilité : affaires relatives aux subventions communales et au secours de l'état pour frais du culte 1812 - 1870.Votes des conseils généraux et communaux 1835 - 1848

11097 Fixation et augmentation des traitements des emplois de rabbin et ministres officiants 1831 - 1870

11108 et 11109 Achats, vente et locations de terrains et immeubles. Frais de construction et entretien. Subventions et secours pour la construction et l'entretien 1813 - 1870

Dons et legs

12087 à 12092 Dons et legs 1806 - 1829

12170, 12179, 12183, 12191, 12201, 12210, 12222, 12233, 12245, 12257, 12271, 12288, 12304, 12319, 12334, 12354, 12376, 12399, 12420, 12441, 12471, 12506, 12537, 12538, 12574, 12575, 12623, 12662, 12706, 12707, 12752, 12803, 12804, 12861, 12862, 12919, 12968, 12969, 13019, 13074, 13118, 13165, 13218, 13270, 13314, 13366, 13412 et 13452 Dons et legs 1830 - 1871

13518 idem : affaires anciennes 1830 - 1870

13559 idem : anciennes minutes 1866 - 1870

13582, 13585, 13590, 13593, 13599, 13603, 13608, 13612 et 13620 idem : direction du contr√īle du ministre de l'int√©rieur 1920 - 1929

Anciens cultes concordataires

20037 Réparations aux édifices cultuels : subventions accordées ou refusées 1948 - 1953

20212 Nominations d'ecclésiastiques pour le culte protestant et israélite 1946

20213 Ouvertures de chapelles de secours 1947 - 1962 (date des décrets) :

Audun-le-Tiche quartier de la Delle 27 septembre 1958

Cocheren 14 septembre 1950

Creutzwald idem

Florange quartier d'Ebange 25 juin1952

Folschviller 31 octobre 1951

Forbach 25 juin 1952

Forbach cit√© ouvri√®re du Bruch 1 ao√Ľt 1952

Hombourg-Haut 30 novembre 1950

Hommert culte à Harreberg 5 juin 1951

L'H√īpital 12 d√©cembre 1950

Longeville les Metz 4 mai 1956

Loupershouse 9 septembre 1951

Metz quartier Plantières 7 décembre 1951

Metz Devant les Ponts 22 ao√Ľt 1950

Metz Devant les Ponts ouverture oratoire 19 juillet 1952

Marange - Silvange 18 octobre 1952

Moyeuvre - Grande 21 mai 1957

Nilvange quartier Konacker 4 novembre 1954

Terville 28 janvier 1956

Thionville 24 ao√Ľt 1950

Schoeneck cité Stéphanie 10 avril 1954

Vaspersviller 5 novembre 1952

Walscheid 1 juin 1951

20215 Désaffection d'édifices cultuels :

Chemise générale 1952 - 1962

Synagogues (décret et J.O.)

Ch√Ęteau-Salins 1 et 6 juin 1956

Courcelles-Chaussy 25 et 30 mars 1960

Buginy, Ennery, Waldvisse-Monneren-Remilly 27 janvier 1958

Frauenberg 2 et 6 mai 1956

Hellimer 25 septembre et 1 octobre 1956

Hettange-Grande, Koenigsmacker, Uckange 17 octobre 1957

Hombourg-Haut 25 février et 1 mars 1956

Louvigny-Montenach, Freistroff 29 juin 1957

Metzervisse 20 novembre 1958

Niedervisse 16 et 19 avril 1956

Puttelange les Farschviller 28 septembre et 1 octobre 1956

Schalbach 1 juin 1956

Anciennes églises

Talange 28 juillet et 3 ao√Ľt 1955

Terville 28 juillet et 3 ao√Ľt 1955

20223 Mise à la retraite de pasteurs et ministres du culte israélite d'Alsace-Lorraine. Ministres du culte catholique d'Alsace-Lorraine XXe

20224 Secours aux anciens ministres du culte concordataires XXe

20254 Tutelle administrative des associations et fondations 1949 - 1951

Association chartreuse de Rethel - Hospice St Joseph à Rethel - Legs Hildebrand Décision du 5 janvier 1951

Association des Dames de Charit√© de Ch√Ęteau-Salins Legs Dourcy 28 mars 1949

Association générale des Etudiants et Universitaires 1948 Demande de RUP

Ňíuvre des orphelins-apprentis de Guenange Legs Vve Fouquet D√©cision du 12 ao√Ľt 1950

Caisse de retraite des Pr√™tres √Ęg√©s et infirmes du dioc√®se de Metz Legs Paul Virion D√©cision 14 f√©vrier 1949

Hospice Ste Madeleine de Thionville à la fabrique de l'église catholique de Waldvisse Legs Biehl Décision du 25 avril 1949

20313 Service central Alsace-Lorraine

Organisation et attribution 1944 - 1948

Situation des fonctionnaires 1940 - 1946

Epuration 1945 - 1947

Séquestres allemandes 1944 - 1945

Spoliations commises par les municipalités allemandes 1946 - 1954

Bureau de reclassement et d'action sociale en faveur des réfugiés alsaciens-lorrains en Algérie 1946 - 1952

Presse Alsace-Lorraine 1948

Régime scolaire en Alsace - Lorraine 1949