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On débute avec la sous-série F 17 qui est relativement importante par le nombre de documents disponibles au XIX et XXe siècle.On poursuivra ensuite avec la sous-série F 18 qui présente quelques affaires individuelles et journaux lorrains du XIXe. SOUS-SERIE F/17 " Instruction Publique" On trouvera ici, non seulement ce qui concerne tous les degrés d'enseignement depuis la Révolution mais aussi quelques travaux de recherche et d'érudition (archives, bibliothèques, mémoires…). Cette sous-série comprend aussi, depuis la Monarchie de Juillet, les dossiers sur les personnels de l'enseignement. Il faut savoir en outre que ces relevés sont classés par académie ou département. F/17* Registres 131 Enquête sur la situation des écoles fonctionnaires 1833 180 Traitement et indemnités des fonctionnaires 1832 209 Autorisation d'instruction et pension 1825 - 1829 345 État des boursiers communaux dans les lycées et collèges royaux Metz 1811 - 1831 2648 Tableau par communes du personnel des instituteurs primaires communaux institués par le ministre conformément à l'article XXII de la loi du 28 juillet 1833 et l'article XXVIII de l'ordonnance du 16 juillet suivant 2681 idem antérieur à 1840 2687 idem postérieur à 1839 3177 Répertoire des créations d'écoles et d'emplois 3186 Statistique de bibliothèques scolaires au 1er janvier 1869 3188 idem au 1er janvier 1871 3423 Notes sur les bibliothèques 1853 - 1854 F/17 Cartons Comité d'instruction publique de la convention 1004B d. 412 Lebrun, préposé des douanes à Sarreguemines : enseignement du français dans les pays de langue allemande 12 février 1793 1010B d. 2792 Debrieu et Kreutzer, auteurs d'Harmodius et Ilione ou la Révolution d'Athènes, tragédie en trois actes 1 floréal 2 1010D d. 8294 J-B Nazade, représentant en mission dans le département de la Moselle et de la Meurthe 12 ventôse an 3 1018 d. 7 Etat général des dépenses à la charge du département et des districts 1792 1044 Commission temporaire des arts. Correspondance des districts an 2 - an 4 Dépôts littéraires et bibliothèques 1176 Etat sommaire de bibliothèques d'établissements religieux (s.d.) - Relevé des bibliothèques fait sur les inventaires des municipalités (s.d.) - Etat des bibliothèques fournis par les districts de Bitche, Boulay, Sarreguemines (7.05) et Sarrelouis (6.05.1791) - Inventaire fourni par les municipalités des abbayes de Bouzonville (28.05) et Sturzelbronn (17.05.1790) - PV des opérations de Charles Schroeder, administrateur du département chargé d'enlever et de conduire à Metz les imprimeries et magasins de librairie de Deux-Ponts an 2 1186 Correspondance relative aux bibliothèques 1790 - an 4 1237 d. 1 Comités ecclésiastiques et d'aliénations réunis : liste alphabétiques d'établissement religieux vers 1790 1291 Distribution du règlement de conservatoire impériale de musique et de déclamation, accusés de réception du préfet 1809 1315A Comité d'instruction publique de la législative : papiers de l'enquête sur les établissements d'instruction publique 1790 - 1791 1317/5 et 7 Papiers de M Rocquain : copies de documents relatifs à l'enquête sur les établissements d'instruction publique 1790 - 1791 Écoles primaires 1365 Exécution de la circulaire du 21 floréal an 11 - Tableau des communes dont les instituteurs ont ? un nouvel examen en exécution de l'arrêté préfectoral du 10 frimaire an 12 - Réponse à la circulaire du 21 frimaire an 13 - Mesures pour généraliser l'usage de la langue française dans les écoles de langue allemande et du séminaire de Metz an 13 - 1806 1367 Département de l'instruction publique : enquête prescrite par la circulaire du 21 prairial 13 sur les maisons d'éducation où l'on enseigne le français, le latin, les mathématiques : réponses du préfet an 13 1368 idem : état des maisons d'éducation particulière pour les jeunes garçons autres que les écoles secondaires et les écoles primaires tenues en compte des communes en exécution de la circulaire du 18 mars 1807 par le préfet Personnel de l'instruction publique 1405 Académie de Metz 1828 - 1829 : Correspondance générale du collège royal de Metz, collèges communaux de Sarreguemines ? Thionville - Subventions et pensions du pensionnat de l'abbé Hardy de Bitche 1415 Ministère des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique : correspondance au titre du recrutement de l'année 1819 1621 Affaires générales : personnels 1810 - 1826 Enseignement secondaire 2475 Catalogues de la bibliothèque des établissements d'instruction publique 1810 - 1838 2477 Catalogues de bibliothèques et collections scientifiques des lycées 1837 - 1857 2482 Rapport mensuel d'éducation publique et libre d'enseignement 19850 - 1854 2491 Instructions générales collège royal 1832 - 1845 2497 Ancienne université, collèges et écoles 1790 - an 7 2530 Affaires étrangères 1887 : condition pour se rendre en Alsace - Lorraine 2671 Tableaux individuels renseignements sur les fonctionnaires de l'administration académique enseignement supérieur et secondaire 1810 - 1835 Sciences et lettres 2830 Travaux archéologiques, fouilles 1837 - 1871 3303 Dictionnaire topographique 1858 - 1870 3312 Répertoire archéologique 1841 - 1870 3317 Description scientifique de la France : réponses de sociétés savantes à la circulaire du 1 juin 1860 3399 Concession d'ouvrages à des bibliothèques de province 1825 - 1880 3411 Concession d'ouvrages à des bibliothèques populaires 3416 État situation bibliothèques scolaires 1862 - 1878 Administration académique 4275 Conseil d'académie : jugement et décision inférieur à 1824 4277 Affaires disciplinaires 1818 - 1837 4335 Rapport mensuel du recteur 1859 - 1863 4345 et 4351 Conseils académiques : rapport annuel 1855 et 1859 4385 Conseil départemental : personnel 1854 - 1871 Enseignement secondaire 6796 Correspondances relatives aux traitements des professeurs pendant la période de la guerre 1870 - 1871 6797 Indemnité aux professeurs des établissements situés en Alsace - Lorraine 1871 - 1873 6798 Indemnité aux établissements réquisitionnés pendant la guerre 6800 Correspondances relatives à la comptabilité de Metz 1870 - 1871 6846 Rapport sur l'état de l'enseignement secondaire 1864 6851 Situation morale et intellectuelle de l'enseignement secondaire public et libre 1870 7411 Papiers du service d'instruction publique : élèves du gouvernement nommés dans les lycées du département pendant le consulat et l'empire 7443 Compte de gestion des lycées 1790 7447 Bourses de l'état dans le collège royal 1818 - 1845 7468 Lycées : instruction mensuelle et trimestrielle 1865 - 1871 8105 Collèges communaux : affaires générales an 10 - 1808 8122 idem 1810 - 1855 8134 idem 1850 - 1854 8135 de l'académie de Nancy 1854 - 1855 8271 Collège de Bitche 8835 Enseignement secondaire libre : affaires générales 1809 - 1820 8855 idem 1822 - 1835 8860 idem 1850 - 1871 8875 Instruction et pensions : autorisations antérieures au renouvellement des diplômes en 1825 8900/2 Dossiers généraux : Institution et pensions : dossiers des établissements XIXe 8992 Bénestroff à Marange 9096 Collectes pour l'Alsace - Lorraine 1878 Enseignement primaire 9117 Loi du 10 avril 1867 : préparation et exécution 9132 Projet de loi sur l'enseignement primaire : relevés des augmentations de traitement et des ressources pouvant y être appliquées 9244 États de l'instruction primaire 1831 9248 Comités et commission d'instruction : personnel 1845 - 1850 9269 Inspection générale 1847 - 1870 9280 Rapports des recteurs 1850 - 1854 9330 Inspection des écoles primaires 1855 - 1856 9369 Rapports des recteurs sur l'état de l'enseignement primaire 1811 - 1837 9401 Revendication par l'Allemagne des documents concernant l'enseignement primaire dans l'arrondissement de Château - Salins 1871 - 1872 9418 Résumés des votes des conseils municipaux pour l'organisation et l'exécution des écoles primaires 9420 Tableaux comparatifs des prélèvements pour les revenus ordinaires communaux sous ce régime de la loi du 15 mai 1850 et celle du 16 juin 1881 9505 Dons et legs 1809 - 1870 9597 École normale primaire : affaire diverse 9730 École normale primaire d'instituteur : 1861 - 1870 9823 Écoles primaires antérieures 1834 - 1848 9832 Établissements d'école primaire 1841 - 1844 1000à Enseignement primaire élémentaire : création et suppression d'école et d'emploi 1868 - 1870 10118 École primaire : réunion et disjonction de communes 1834 - 1850 10136 Correspondance du bureau de l'administration des écoles primaires 1841 - 1847 10173 et 10174 Écoles primaires : personnel et affaires diverses 1807 - 1835 10253 1834 - 1843 10289 1844 - 1845 10302 1845 - 1849 10319 1849 - 1856 10335 1857 - 1864 10354 Règlements scolaires départementaux 1851 - 1870 10374 Statistiques générales et états de situation des écoles primaires 1817 10378 1819 10381 1821 10384/1 1823 10385 1826 10386/2 1828 10388 1829 10396 Statistiques générales de l'instruction primaire 1840 10402 1844 10407 1850 10415 État de situation des écoles primaires publiques et libres et des écoles maternelles 1860 10429 1861 10443 1862 10457 1863 10471 1870 10784 Mémoires sur les besoins de l'instruction primaire dans une commune, au triple point de vue de l'école, des élèves et du maître présentés par les instituteurs au concours ouvert entre eux par arrêtés du 12 décembre 1860 10801 Écoles primaires de filles au 1er janvier 1849 - 1851 10809 Salles d'asile et écoles des filles 1848 - 1856 10819 Écoles des filles crées et à créer 1865 10882 Comités de patronage des salles d'asile 1857 - 1869 10914 Instituteurs et institutrices adjoints : affaires générales 1867 - 1868 10915 1869 - 1871 11002 Sociétés de secours mutuels à l'usage des instituteurs et institutrices 1850 - 1870 11004 Secours aux anciens instituteurs de l'Alsace-Lorraine rapatriés 1871 - 1872 11005 Alsace - Lorraine : demande d'emploi 1871 - 1872 10007 Instituteurs Alsace - Lorraine 1873, réintégration dans la qualité de français 1891 - 1893, situation faite à certains instituteurs 11114 à 11118 Nomination d'instituteur primaire : correspondance et arrêtés des comités d'arrondissement 1834 - 1840 11271 à 11274 1841 - 1847 11346, 11349, 11353, 11358,11363,11367,11371,11375,11379,11382, 11385, 11388, 11391, 11394, 11397, 11400 et 11402 États nominatifs des instituteurs communaux 1834 à 1850 11411 Médaille et mention honorable décernées aux personnels de l'enseignement primaire 1837 - 1850 11448 Récompenses honorifiques aux instituteurs et institutrices primaires 1865 - 1866 11521 Révocations d'instituteurs primaires 1834 - 1838 11530 1839 - 1842 11536 1843 - 1844 11539 1845 - 1847 11544 1848 11547 1849 11551 1850 11560 Mutation des instituteurs pour raisons disciplinaires 1869 - 1870 11572 Condamnation judiciaire principalement pour ouverture d'école sans autorisation 1834 - 1847 11580 Affaires disciplinaires principalement politiques 1849 - 1851 11582 Mesures disciplinaires motivées 1851 - 1861 11584 1862 - 1869 11587 1870 - 1872 11613 Affaires disciplinaires Alsace - Lorraine 1871 - 1921 11769 Enseignement mutuel 1815 - 1824 : affaires générales 11827 Cours d'adultes : création, statistique, médailles et récompenses 1865 - 1866 11828 1866 - 1867 11830 1867 - 1868 11831 à 11833 1868 à 1871 12222 Gratuité scolaire 1866 - 1870 12311 Prix d'histoire dans les écoles primaires : concession de volumes 1867 - 1870 12344 Pensionnats primaires : dossiers de demandes d'autorisation (académie)1828 - 1850 12389 idem (département) Enseignement primaire libre 12507 Écoles primaires protestantes 1828 - 1834 12515 idem et israélites 1834 - 1842 13491/4 Sociétés savantes dissoutes : règlements, subventions 1800 - 1941 13685 Élection administration académique 1880 - 1930 13689/2 Membres de l'enseignement libre nommés par le ministre 1900 - 1933 Enseignement professionnel en Alsace- Lorraine 14365 Chambres de commerce 1911 - 1924, tribunal de commerce 1910 - 1918, constitution d'experts professionnels 14366 Conseil des prud'hommes : affaires générales 1878 - 1903 14367 1901 - 1917 14368 à 14377 Organisation industrielle : 14368 Dossiers généraux 1871 - 1900 14369 Loi du 26 juillet 1897 sur la réforme de l'organisation industrielle 1903 - 1911 et pour la construction de salle provinciale 1902 - 1905 14370 Politique industrielle 1880 - 1901, grèves 1879 - 1907, jeunesse ouvrière : assistance 1907 - 1911, logement ouvrier 1871 - 1890 14371 Affaires générales concernant la situation des travailleurs 1896 - 1918 14372 Imprimés, journaux et statistiques relatifs au commerce et à l'industrie 1912 - 1918 14373 Journal "Das Kunstgewerbe in Elsass-Lothringen" 1900 - 1906 14374 à 14377 Recensement industriel et professionnel 1894 - 1904 industries diverses : bois, papiers, industrie chimiques, métallurgiques, pétrole, tissage 1872 - 1918 14378 Commerce et industrie : affaires générales (plaintes et réclamations) 1898 - 1917 14379 Affaires industrielles, commerciales, professionnelles 1911 - 1918 - affaires industrielles (comptes) 1901 - 1918 14380 Entreprises industrielles 1870 - 1912. Dommages de guerre 1871 - 1891, subventions à des associations commerciales et industrielles 1906 14381 Associations industrielles et économiques 1872 - 1903 14382 Associations pour le développement du commerce et de l'industrie 1903 - 1918 14383 Union professionnelle et commerciale d'Alsace - Lorraine 1898 - 1910 - Association internationale pour l'étude de la situation des classes moyennes 1904 - 1915 - Développement de la petite industrie et de l'artisanat 1903 - 1909 14384 Encouragements aux arts et arts industriels (1898 - 1910), exploitation industrielle : subventions, commandes de travaux (1901 - 1913), loi sur la protection de la construction (1903), avances pour frais de (1898 - 1905) 14385 Construction d'édifices publics, travaux publics 1902 - 1912, commission de travaux publics 1879 - 1914 14390 Strasbourg : exposition industrielle d'Alsace- Lorraine 1892 - 1896 14391 à 14404 Chambre des métiers 1893 - 1924 (élection, budget, chambre de Metz...) 14405 à 14415 Apprentissage et corporations 1881 - 1919 (amendes, statistique, expositions, examens...) 14416 Cours d'adulte : affaires générales 1872 - 1904. Écoles donnant un enseignement général 1898 - 1912 14417 Écoles complémentaires lorraines 1873 - 1913, créations d'écoles complémentaires 1898 - 1900 14421 Cours techniques (étables, poterie, reliure) 1904 - 1918 14422 à 14426 Enseignement commercial 14427 École préparant au service des bibliothèques, enseignement dessin industriel 1910 - 1918 14428 Écoles techniques rurales 1906 - 1917 14442 à 14446 Enseignement féminin (broderie Lorquin, écoles...) 14447 à 14459 Enseignement technique 1919 - 1925 (correspondance, circulaires, budgets, écoles, expositions, enseignement du français, statistiques...) 14601 à 14608 Création ou agrandissement d'école : dossiers de subdivision 1926 - 1942 17759 Demandes de subventions, interventions ou règlements concernant l'équipement scolaire 1945 - 1958 17603*, 07*, 09*, 11*, 13*, 16* et 18* Organisation des études. répertoire de diplômés du bac pour la série philo-lettres 1940 - 1950 17788 Inspection générale et inspection académique : rapport sur l'enseignement du secondaire public et privé par l'inspection académique, statistiques des examens et compte-rendus de réunions de conseils académiques 1955 - 1956 et 1952 - 1960 17789 à 17794 Conseils académiques : rapport sur la situation de l'enseignement secondaire et PV de réunion 1950 à 1960 17829 Budget des lycées 1952 17835 Budget des collèges internats en régime d'état 1950 17841 Oeuvres scolaires arrêtés de notification aux inspecteurs d'académie des subventions accordées aux associations et écoles 1956 17867 Comités départementaux de l'enseignement technique : compositions de comités, nomination de conseillers, PV de séances 1926 - 1955 17905 Cours de perfectionnement 1956 - 1957 17952 Statistiques des écoles techniques et centres d'enseignement privé existant au 15 décembre 1963 SOUS-SERIE F/18 " Imprimerie, Librairie, Presse, Censure" Les archives de cette sous-série sont celles du contrôle de l'imprimerie, de la librairie, de la presse et des théâtres par l'Etat. Cette surveillance s'est exercée tout au long du XIXe, c'est à dire pour notre département jusqu'en 1870. F/18* IX Enregistrement du dépôt légal 50, 53, 56, 59, 62, 65 et 68 Dépôt légal d'ouvrages périodiques et non périodiques 1841 - 1847 72/1 idem 1850 74 et 75 idem 1856 et 1857 91, 100 et 109 1859 - 1861 127 idem 1863 143, 150, 155, 160, 163 et 166 Dépôt légal d'ouvrages non périodiques 1865 - 1870 X 2, 4, 6 à 9 Périodiques 1865 à 1870 XI 1 à 19 Estampes, photos, cartes et plans 1852 à 1871 XII 1 à 9 Musiques 1849 à 1871 F/18 19 Affaires de presse 1815 - 1822 Affaires individuelles traitées par le Bureau de la Presse et la Direction de la Librairie 1851 - 1882 274 Faivre, président de la Conférence de Saint-Vincent-de-Paul de Metz : Demande de secours pour les habitants du canton de Bitche, atteints de famine (la nature et la rédaction du texte, intitulé Détresse du canton de Bitche et de quelques autres parties de la Lorraine allemande donnent à penser qu'il s'agit d'un article, dont l'insertion aura probablement été demandée 9 juin 1852 1 page |
