Vue en cours : Accueil Les archives nationales Sous-série F17 à F18

On débute avec la sous-série F 17 qui est relativement importante par le nombre de documents disponibles au XIX et XXe siècle.On poursuivra ensuite avec la sous-série F 18 qui présente quelques affaires individuelles et journaux lorrains du XIXe.

SOUS-SERIE F/17 " Instruction Publique" 

On trouvera ici, non seulement ce qui concerne tous les degrés d'enseignement depuis la Révolution mais aussi quelques travaux de recherche et d'érudition (archives, bibliothèques, mémoires…). Cette sous-série comprend aussi, depuis la Monarchie de Juillet, les dossiers sur les personnels de l'enseignement. Il faut savoir en outre que ces relevés sont classés par académie ou département.

F/17* Registres

131 Enquête sur la situation des écoles fonctionnaires 1833

180 Traitement et indemnités des fonctionnaires 1832

209 Autorisation d'instruction et pension 1825 - 1829

345 État des boursiers communaux dans les lycées et collèges royaux Metz 1811 - 1831

2648 Tableau par communes du personnel des instituteurs primaires communaux institués par le ministre conformément à l'article XXII de la loi du 28 juillet 1833 et l'article XXVIII de l'ordonnance du 16 juillet suivant

2681 idem antérieur à 1840

2687 idem postérieur à 1839

3177 Répertoire des créations d'écoles et d'emplois

3186 Statistique de bibliothèques scolaires au 1er janvier 1869

3188 idem au 1er janvier 1871

3423 Notes sur les bibliothèques 1853 - 1854

F/17 Cartons

Comité d'instruction publique de la convention

1004B d. 412 Lebrun, préposé des douanes à Sarreguemines : enseignement du français dans les pays de langue allemande 12 février 1793

1010B d. 2792 Debrieu et Kreutzer, auteurs d'Harmodius et Ilione ou la Révolution d'Athènes, tragédie en trois actes 1 floréal 2

1010D d. 8294 J-B Nazade, représentant en mission dans le département de la Moselle et de la Meurthe 12 ventôse an 3

1018 d. 7 Etat général des dépenses à la charge du département et des districts 1792

1044 Commission temporaire des arts. Correspondance des districts an 2 - an 4

Dépôts littéraires et bibliothèques

1176 Etat sommaire de bibliothèques d'Ă©tablissements religieux (s.d.) - RelevĂ© des bibliothèques fait sur les inventaires des municipalitĂ©s (s.d.) - Etat des bibliothèques fournis par les districts de Bitche, Boulay, Sarreguemines (7.05) et Sarrelouis (6.05.1791) - Inventaire fourni par les municipalitĂ©s des abbayes de Bouzonville (28.05) et Sturzelbronn (17.05.1790) -  PV des opĂ©rations de Charles Schroeder, administrateur du dĂ©partement chargĂ© d'enlever et de conduire Ă  Metz les imprimeries et magasins de librairie de Deux-Ponts an 2

1186 Correspondance relative aux bibliothèques 1790 - an 4


1237 d. 1 Comités ecclésiastiques et d'aliénations réunis : liste alphabétiques d'établissement religieux vers 1790

1291 Distribution du règlement de conservatoire impériale de musique et de déclamation, accusés de réception du préfet 1809

1315A Comité d'instruction publique de la législative : papiers de l'enquête sur les établissements d'instruction publique 1790 - 1791

1317/5 et 7 Papiers de M Rocquain : copies de documents relatifs à l'enquête sur les établissements d'instruction publique 1790 - 1791

Écoles primaires

1365 Exécution de la circulaire du 21 floréal an 11 - Tableau des communes dont les instituteurs ont ? un nouvel examen en exécution de l'arrêté préfectoral du 10 frimaire an 12 - Réponse à la circulaire du 21 frimaire an 13 - Mesures pour généraliser l'usage de la langue française dans les écoles de langue allemande et du séminaire de Metz an 13 - 1806

1367 Département de l'instruction publique : enquête prescrite par la circulaire du 21 prairial 13 sur les maisons d'éducation où l'on enseigne le français, le latin, les mathématiques : réponses du préfet an 13

1368 idem : état des maisons d'éducation particulière pour les jeunes garçons autres que les écoles secondaires et les écoles primaires tenues en compte des communes en exécution de la circulaire du 18 mars 1807 par le préfet

Personnel de l'instruction publique

1405 Académie de Metz 1828 - 1829 : Correspondance générale du collège royal de Metz, collèges communaux de Sarreguemines ? Thionville - Subventions et pensions du pensionnat de l'abbé Hardy de Bitche

1415 Ministère des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique : correspondance au titre du recrutement de l'année 1819

1621 Affaires générales : personnels 1810 - 1826

Enseignement secondaire

2475 Catalogues de la bibliothèque des établissements d'instruction publique 1810 - 1838

2477 Catalogues de bibliothèques et collections scientifiques des lycées 1837 - 1857

2482 Rapport mensuel d'éducation publique et libre d'enseignement 19850 - 1854

2491 Instructions générales collège royal 1832 - 1845


2497 Ancienne université, collèges et écoles 1790 - an 7

2530 Affaires étrangères 1887 : condition pour se rendre en Alsace - Lorraine

2671 Tableaux individuels renseignements sur les fonctionnaires de l'administration académique enseignement supérieur et secondaire 1810 - 1835

Sciences et lettres

2830 Travaux archéologiques, fouilles 1837 - 1871

3303 Dictionnaire topographique 1858 - 1870

3312 Répertoire archéologique 1841 - 1870

3317 Description scientifique de la France : réponses de sociétés savantes à la circulaire du 1 juin 1860

3399 Concession d'ouvrages à des bibliothèques de province 1825 - 1880

3411 Concession d'ouvrages à des bibliothèques populaires

3416 État situation bibliothèques scolaires 1862 - 1878

Administration académique

4275 Conseil d'académie : jugement et décision inférieur à 1824

4277 Affaires disciplinaires 1818 - 1837

4335 Rapport mensuel du recteur 1859 - 1863

4345 et 4351 Conseils académiques : rapport annuel 1855 et 1859

4385 Conseil départemental : personnel 1854 - 1871

Enseignement secondaire

6796 Correspondances relatives aux traitements des professeurs pendant la période de la guerre 1870 - 1871

6797 Indemnité aux professeurs des établissements situés en Alsace - Lorraine 1871 - 1873

6798 Indemnité aux établissements réquisitionnés pendant la guerre

6800 Correspondances relatives à la comptabilité de Metz 1870 - 1871

6846 Rapport sur l'état de l'enseignement secondaire 1864

6851 Situation morale et intellectuelle de l'enseignement secondaire public et libre 1870

7411 Papiers du service d'instruction publique : élèves du gouvernement nommés dans les lycées du département pendant le consulat et l'empire

7443 Compte de gestion des lycées 1790

7447 Bourses de l'état dans le collège royal 1818 - 1845

7468 Lycées : instruction mensuelle et trimestrielle 1865 - 1871

8105 Collèges communaux : affaires générales an 10 - 1808

8122 idem 1810 - 1855

8134 idem 1850 - 1854

8135 de l'académie de Nancy 1854 - 1855

8271 Collège de Bitche

8835 Enseignement secondaire libre : affaires générales 1809 - 1820

8855 idem 1822 - 1835

8860 idem 1850 - 1871

8875 Instruction et pensions : autorisations antérieures au renouvellement des diplômes en 1825

8900/2 Dossiers généraux : Institution et pensions : dossiers des établissements XIXe

8992 Bénestroff à Marange

9096 Collectes pour l'Alsace - Lorraine 1878

Enseignement primaire

9117 Loi du 10 avril 1867 : préparation et exécution

9132 Projet de loi sur l'enseignement primaire : relevés des augmentations de traitement et des ressources pouvant y être appliquées

9244 États de l'instruction primaire 1831

9248 Comités et commission d'instruction : personnel 1845 - 1850

9269 Inspection générale 1847 - 1870

9280 Rapports des recteurs 1850 - 1854

9330 Inspection des écoles primaires 1855 - 1856

9369 Rapports des recteurs sur l'état de l'enseignement primaire 1811 - 1837

9401 Revendication par l'Allemagne des documents concernant l'enseignement primaire dans l'arrondissement de Château - Salins 1871 - 1872

9418 Résumés des votes des conseils municipaux pour l'organisation et l'exécution des écoles primaires

9420 Tableaux comparatifs des prélèvements pour les revenus ordinaires communaux sous ce régime de la loi du 15 mai 1850 et celle du 16 juin 1881

9505 Dons et legs 1809 - 1870

9597 École normale primaire : affaire diverse

9730 École normale primaire d'instituteur : 1861 - 1870

9823 Écoles primaires antérieures 1834 - 1848

9832 Établissements d'école primaire 1841 - 1844

1000à Enseignement primaire élémentaire : création et suppression d'école et d'emploi 1868 - 1870

10118 École primaire : réunion et disjonction de communes 1834 - 1850

10136 Correspondance du bureau de l'administration des écoles primaires 1841 - 1847

10173 et 10174 Écoles primaires : personnel et affaires diverses 1807 - 1835

10253 1834 - 1843

10289 1844 - 1845

10302 1845 - 1849

10319 1849 - 1856

10335 1857 - 1864

10354 Règlements scolaires départementaux 1851 - 1870

10374 Statistiques générales et états de situation des écoles primaires 1817

10378 1819

10381 1821

10384/1 1823

10385 1826

10386/2 1828

10388 1829

10396 Statistiques générales de l'instruction primaire 1840

10402 1844

10407 1850

10415 État de situation des écoles primaires publiques et libres et des écoles maternelles 1860

10429 1861

10443 1862

10457 1863

10471 1870

10784 Mémoires sur les besoins de l'instruction primaire dans une commune, au triple point de vue de l'école, des élèves et du maître présentés par les instituteurs au concours ouvert entre eux par arrêtés du 12 décembre 1860

10801 Écoles primaires de filles au 1er janvier 1849 - 1851

10809 Salles d'asile et écoles des filles 1848 - 1856

10819 Écoles des filles crées et à créer 1865

10882 Comités de patronage des salles d'asile 1857 - 1869

10914 Instituteurs et institutrices adjoints : affaires générales 1867 - 1868

10915 1869 - 1871

11002 Sociétés de secours mutuels à l'usage des instituteurs et institutrices 1850 - 1870

11004 Secours aux anciens instituteurs de l'Alsace-Lorraine rapatriés 1871 - 1872

11005 Alsace - Lorraine : demande d'emploi 1871 - 1872

10007 Instituteurs Alsace - Lorraine 1873, réintégration dans la qualité de français 1891 - 1893, situation faite à certains instituteurs

11114 à 11118 Nomination d'instituteur primaire : correspondance et arrêtés des comités d'arrondissement 1834 - 1840

11271 Ă  11274 1841 - 1847

11346, 11349, 11353, 11358,11363,11367,11371,11375,11379,11382, 11385, 11388, 11391, 11394, 11397, 11400 et 11402 États nominatifs des instituteurs communaux 1834 à 1850

11411 Médaille et mention honorable décernées aux personnels de l'enseignement primaire 1837 - 1850

11448 Récompenses honorifiques aux instituteurs et institutrices primaires 1865 - 1866

11521 Révocations d'instituteurs primaires 1834 - 1838

11530 1839 - 1842

11536 1843 - 1844

11539 1845 - 1847

11544 1848

11547 1849

11551 1850

11560 Mutation des instituteurs pour raisons disciplinaires 1869 - 1870

11572 Condamnation judiciaire principalement pour ouverture d'école sans autorisation 1834 - 1847

11580 Affaires disciplinaires principalement politiques 1849 - 1851

11582 Mesures disciplinaires motivées 1851 - 1861

11584 1862 - 1869

11587 1870 - 1872

11613 Affaires disciplinaires Alsace - Lorraine 1871 - 1921

11769 Enseignement mutuel 1815 - 1824 : affaires générales

11827 Cours d'adultes : création, statistique, médailles et récompenses 1865 - 1866

11828 1866 - 1867

11830 1867 - 1868

11831 Ă  11833 1868 Ă  1871

12222 Gratuité scolaire 1866 - 1870

12311 Prix d'histoire dans les écoles primaires : concession de volumes 1867 - 1870

12344 Pensionnats primaires : dossiers de demandes d'autorisation (académie)1828 - 1850

12389 idem (département)

Enseignement primaire libre

12507 Écoles primaires protestantes 1828 - 1834

12515 idem et israélites 1834 - 1842


13491/4 Sociétés savantes dissoutes : règlements, subventions 1800 - 1941

13685 Élection administration académique 1880 - 1930

13689/2 Membres de l'enseignement libre nommés par le ministre 1900 - 1933

Enseignement professionnel en Alsace- Lorraine

14365 Chambres de commerce 1911 - 1924, tribunal de commerce 1910 - 1918, constitution d'experts professionnels

14366 Conseil des prud'hommes : affaires générales 1878 - 1903

14367 1901 - 1917

14368 Ă  14377 Organisation industrielle :

14368 Dossiers généraux 1871 - 1900

14369 Loi du 26 juillet 1897 sur la réforme de l'organisation industrielle 1903 - 1911 et pour la construction de salle provinciale 1902 - 1905

14370 Politique industrielle 1880 - 1901, grèves 1879 - 1907, jeunesse ouvrière : assistance 1907 - 1911, logement ouvrier 1871 - 1890

14371 Affaires générales concernant la situation des travailleurs 1896 - 1918

14372 Imprimés, journaux et statistiques relatifs au commerce et à l'industrie 1912 - 1918

14373 Journal "Das Kunstgewerbe in Elsass-Lothringen" 1900 - 1906

14374 à 14377 Recensement industriel et professionnel 1894 - 1904 industries diverses : bois, papiers, industrie chimiques, métallurgiques, pétrole, tissage 1872 - 1918

14378 Commerce et industrie : affaires générales (plaintes et réclamations) 1898 - 1917

14379 Affaires industrielles, commerciales, professionnelles 1911 - 1918 - affaires industrielles (comptes) 1901 - 1918

14380 Entreprises industrielles 1870 - 1912. Dommages de guerre 1871 - 1891, subventions Ă  des associations commerciales et industrielles 1906

14381 Associations industrielles et économiques 1872 - 1903

14382 Associations pour le développement du commerce et de l'industrie 1903 - 1918

14383 Union professionnelle et commerciale d'Alsace - Lorraine 1898 - 1910 - Association internationale pour l'étude de la situation des classes moyennes 1904 - 1915 - Développement de la petite industrie et de l'artisanat 1903 - 1909

14384 Encouragements aux arts et arts industriels (1898 - 1910), exploitation industrielle : subventions, commandes de travaux (1901 - 1913), loi sur la protection de la construction (1903), avances pour frais de (1898 - 1905)

14385 Construction d'édifices publics, travaux publics 1902 - 1912, commission de travaux publics 1879 - 1914

14390 Strasbourg : exposition industrielle d'Alsace- Lorraine 1892 - 1896

14391 à 14404 Chambre des métiers 1893 - 1924 (élection, budget, chambre de Metz...)

14405 Ă  14415 Apprentissage et corporations 1881 - 1919 (amendes, statistique, expositions, examens...)

14416 Cours d'adulte : affaires générales 1872 - 1904. Écoles donnant un enseignement général 1898 - 1912

14417 Écoles complémentaires lorraines 1873 - 1913, créations d'écoles complémentaires 1898 - 1900

14421 Cours techniques (étables, poterie, reliure) 1904 - 1918

14422 Ă  14426 Enseignement commercial

14427 École préparant au service des bibliothèques, enseignement dessin industriel 1910 - 1918

14428 Écoles techniques rurales 1906 - 1917

14442 à 14446 Enseignement féminin (broderie Lorquin, écoles...)

14447 à 14459 Enseignement technique 1919 - 1925 (correspondance, circulaires, budgets, écoles, expositions, enseignement du français, statistiques...)


14601 à 14608 Création ou agrandissement d'école : dossiers de subdivision 1926 - 1942

17759 Demandes de subventions, interventions ou règlements concernant l'équipement scolaire 1945 - 1958

17603*, 07*, 09*, 11*, 13*, 16* et 18* Organisation des études. répertoire de diplômés du bac pour la série philo-lettres 1940 - 1950

17788 Inspection générale et inspection académique : rapport sur l'enseignement du secondaire public et privé par l'inspection académique, statistiques des examens et compte-rendus de réunions de conseils académiques 1955 - 1956 et 1952 - 1960

17789 à 17794 Conseils académiques : rapport sur la situation de l'enseignement secondaire et PV de réunion 1950 à 1960

17829 Budget des lycées 1952

17835 Budget des collèges internats en régime d'état 1950

17841 Oeuvres scolaires arrêtés de notification aux inspecteurs d'académie des subventions accordées aux associations et écoles 1956

17867 Comités départementaux de l'enseignement technique : compositions de comités, nomination de conseillers, PV de séances 1926 - 1955

17905 Cours de perfectionnement 1956 - 1957

17952 Statistiques des écoles techniques et centres d'enseignement privé existant au 15 décembre 1963


SOUS-SERIE F/18 " Imprimerie, Librairie, Presse, Censure"

Les archives de cette sous-série sont celles du contrôle de l'imprimerie, de la librairie, de la presse et des théâtres par l'Etat. Cette surveillance s'est exercée tout au long du XIXe, c'est à dire pour notre département jusqu'en 1870.

F/18*

IX Enregistrement du dépôt légal

50, 53, 56, 59, 62, 65 et 68 Dépôt légal d'ouvrages périodiques et non périodiques 1841 - 1847

72/1 idem 1850

74 et 75 idem 1856 et 1857

91, 100 et 109 1859 - 1861

127 idem 1863

143, 150, 155, 160, 163 et 166 Dépôt légal d'ouvrages non périodiques 1865 - 1870

X 2, 4, 6 à 9 Périodiques 1865 à 1870

XI 1 Ă  19 Estampes, photos, cartes et plans 1852 Ă  1871

XII 1 Ă  9 Musiques 1849 Ă  1871


F/18

19 Affaires de presse 1815 - 1822

Affaires individuelles traitées par le Bureau de la Presse et la Direction de la Librairie 1851 - 1882

274 Faivre, président de la Conférence de Saint-Vincent-de-Paul de Metz : Demande de secours pour les habitants du canton de Bitche, atteints de famine (la nature et la rédaction du texte, intitulé Détresse du canton de Bitche et de quelques autres parties de la Lorraine allemande donnent à penser qu'il s'agit d'un article, dont l'insertion aura probablement été demandée 9 juin 1852 1 page