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Faisant suite à la sous-série F7, on retrouve dans cette page les sous-séries F8 à F12. Les plus riches et les plus intéressantes sous-séries sont représentées par les parties relevant des affaires militaires et de l'agriculture. La période considérée est consacrée surtout au premier quart du XIXe siècle. SOUS-SERIE F/8 " Police sanitaire " Cette série apparaît assez pauvre et n'a pas fait l'objet à ce jour d'une étude approfondie. 16 Épidémie de 1813 68 Hygiène an V - 1828 94 Etablissements dangereux, insalubres et incommodes XIXe 117 Vaccine an VIII - 1825 144 et 147 Agents sanitaires an XII - 1821 214 Logements insalubres 1851 SOUS-SERIE F/9 " Affaires militaires " Cette série présente un intérêt particulier par l'inventaire de Paul Marichal qui regroupe pour notre département les années 1792 à 1822. La seconde partie concerne les corps ou formations jusqu'en 1871. Enfin, la dernière partie rassemble une documentation intéressante sur la seconde guerre mondiale. F/9/1 à 140 par Paul Marichal 5 d 1326 Organisation et service de la garde nationale 18,21, 24, 27, 30 et 33 Registre d'ordre 1817 - 22 38 Metz ameublement de l'hôtel du général commandant la 3e division militaire (1819) 43 Demande de force armée 1792 Renseignements fournis par le district de Bitche sur les détachements de volontaires partis à la frontière pour la surveillance de l'exportation des denrées prohibées par des lois 1792 - Renseignements sur la ville de Bitche en cas d'invasion 1792 48 1791 Extrait de lettre Sous-lieutenant de maréchaussée de Wissembourg sur les agissements des luthériens et sur les mouvements de troupes autrichiennes - Placard intitulé " Adresse aux citoyens du département de la Moselle sur la déclaration de guerre au Roi de Bohême et de Hongrie... an 2 Evacuation du Palatinat, plainte contre le citoyen Colonge, préposé à cette opération 52 Enrigistrement de la correspondance du préfet relative aux événements de guerres 1814 64 Arrêt du commissaire du gouvernement Haussmann portant réquisition de foins, pailles et avoines avec les départements du Rhin, Mont-terrible, Haute Saône, Vosges et Meurthe an V Dispositions prises par le préfet, de même que celui de la Loire inférieure et du Jura en 1810 Avances du préfet pour assurer le service des fourrages de la place de Metz 1812 67 Renvoi au Ministre de la guerre de 9 bordereaux de supplément d'étape an IX 79 Renseignements de la levée de 1813 129 Lettre du 26 fructidor an 5 de Gérard, commissaire du directoire exécutif de l'administration municipale de Bitche au ministre : " Le 20 du courant plusieurs citoyens de Bitche me porterent plainte de ce qu'ils étaient surchargés de logements militaires. Les troupes sont cantonnés depuis plusieurs mois en cette commune… Je me rendis au bureau de l'agent… priant d'avoir égard à ceux qui logent depuis longtemps il me répondit : que cela ne me regardait point, que je n'avais rien à lui dire qu'au surplus, il ne me connaissait pas… Choquée d'une pareille conduite, je lui dis qu'il ne devait pas ignorer qu'en ma qualité de Commissaire du directoire exécutif j'avais le droit de surveiller ses opérations et qu'il m'en devait compte… tira l'écharpe de sa poche, l'a mit et me dit : que personne n'avait le droit de le déranger dans son bureau… cette scene scandaleuse se passa en presence de Militaires et de Citoyens… je pris le parti de me retirer. J'en portais plainte au Président de l'administration Municipale qui me répondit, qu'il ne pouvait pas seul décider cette affaire… que c'etait une question a proposer au citoyen Ministre… l'on m'invite de retirer mon requisitoire… Citoyen Ministre, je soumets cette affaire à votre jugement, et demande satisfaction proportionné à l'insulte faite a mon Carractere de Commissaire du directoire exécutif… " 136 Etat des prisonniers de guerre autrichiens ayant déclaré leurs intentions de se fixer dans le département (an IX) 223 Recrutement 1812 - 1831 278 1818 - 1822 Etats nominatifs trimestriels et 1823 - 1832 Etats numériques trimestriels des engagements volontaires 310 Désertions 1793 - 1822 325 Gendarmerie 1791 - 1830 370 Registre d'ordre de la direction des gardes nationales 1819 - 21 421 Contrôle du personnel à la nomination du roi 596 Divers 1791 - 1814 597 id 1815 - 1821 598 id 1830 - 1849 853 Affaires générales 1806 - 1816 891 Gardes d'honneur locales, circulaire du 2 vendémiaire an XIV 895 id, circulaire du 8.2.1806 et 30.7.1810 an XII - 1811 897 Garde d'honneur, relevé des bulletins fournis par le préfet 1893 899 id, réforme au corps 1813 901 id, réclamation 1813 990 Personnel 1813 - 1817 1034 Gendarmerie 1806 - 1807 1039 Garde royale 1815 - 1821 1061 Gendarmerie départementale 1815 - 1821 1259 Mobilisation de la garde nationale 1870 - 1871 2141 Alsaciens - Lorrains 1940 - 1944 Minutes du courrier de départ à destination de divers organismes, principalement l'Oberkommando der Wehrmacht 2189 Prisonniers de guerre Alsaciens - Lorrains (H243) 2257 Alsaciens - Lorrains (Lca63) 2322 Mesure allemande contre les Alsaciens - Lorrains rapatriés à titre sanitaire (Tpmo5) 2892 Publicité (attitude et propagande allemande envers les prisonniers Alsaciens - Lorrains) 3106 Documentations du Commissariat aux prisonniers Alsaciens - Lorrains 3123 et 3207 Recensement des Alsaciens - Lorrains incorporés dans l'armée allemande et non rapatriés à la date du 1.10.1945 et 1.10.1946 3127 Direction du rapatriement : Alsaciens - Lorrains 3162 Direction du rapatriement des Alsaciens - Lorrains 3244 Service de santé du rapatriement des Alsaciens - Lorrains 3208 Camp de prisonniers et déportés 3252 Direction des réfugiés (Alsaciens - Lorrains) 3301 Mission française auprès du SHAEF GI PWX - Alsaciens - Lorrains (D 10b) 3409 Mission Suède - Situation des Alsaciens - Lorrains 3446 Stalag III A Homme de confiance - Cas particuliers (Nord-africains et Alsaciens - Lorrains) 3450 idem Kommandantur - Abwehr retour de prisonnier Alsaciens - Lorrains 4232 à 4235 Liste des morts pour la France par village SOUS-SERIE F/10 " Agriculture " Cette sous-série assez vaste, rassemble surtout des correspondances et statistiques générales du département avant 1837, principalement pendant la Convention et le Directoire. A noter pour l'arrondissement de Sarreguemines, beaucoup de documents sur les forêts du milieu du XIXe siècle à aujourd'hui et même des plans du début du siècle. 1 à 1481 Papiers des assemblées révolutionnaires par G Bourgin 210 d 6 Correspondance comité d'agriculture (plaintes diverses) 1790 - an III 212A d 2 Commission d'agriculture et des arts : correspondance sur la culture de pommes de terre, commerce an II et III 212B d 1 Pétitions, mémoires et observations de particuliers et corps constitués 1789 - an III 248 d 4 Délits ruraux an V 249 Correspondance : délits ruraux an VII 260 d 5 idem : ensemencement an III 263 d 1 Correspondance pour améliorations an II 264 d 3 Pétition comité d'agriculture 1791 - an III 265 d 2 Correspondance pour améliorations an II 271 d 1 Bans de moisson et vendanges an VII - IX 302 d 3 Correspondance : feuille du cultivateur an III - V 311 à 315 Dessèchement : pétitions an II - IV 324 d 5 Comité d'agriculture : mémoires et pétitions an II - III 331 d 1 idem 332 d 2 Partage des communaux 1790 - 1791 333B idem an II - IV (exécution de la loi 10/6/1793) et " Le partage des biens communaux " par G Bourgin 336 d 7 Parcours et vaîne pâture an VI - VII (correspondances administratives) 338 d 2 Instruments oratoires an II (enquêtes) 342 d 1 Charrues 1813 (pétition) 366 d 2 Jardins botaniques an II - III (réponse à une circulaire) 368-369 d 6 idem 374 d 2 Pépinière du Luxembourg an XI - 1807 (envoi de plants de vignes) 394 d 2 Demandes de semences an II - III 398 d 1 Plantation an VI - 1817 (réponse à une circulaire) 405 d 2 Bois et forêts : dénonciations d'abus et propriétés, réquisitions an II - IV 410 d 1 Recensement des chanvres et lins par district an III 411 d 3 idem (réponse de la préfecture) 1813 - 1817 414 d 2 Statistique des chanvres et lins an III - 1814 430 d 3 Maïs 1810 - 1815 (réponse à une circulaire) 436 d 1 Vignes 106 - 1811 (réponse à une circulaire) 438-439 d 4 Récolte de faînes par district an II - III 443 Matières propres à faire de l'huile an III (enquête) 445 idem 1813 448 d 2 Terres des défenseurs de la patrie (accusé de réception des districts de l'arrêté du 4 thermidor II) 451 d 4 Salaires agricoles an II (accusé de réception d'un arrêté) 452 d 2 idem 453-455 d 6 Réquisition des prairies an II (accusé de réception d'un arrêté) 462 d 4 Echenillage (id) an VII - X 464 Destructions des loups : primes an IX - X 465 idem an X - XI 469 idem 1806 - 1812 471 idem 1812 - 1813 473 idem 1814 - 1815 475 idem 1818 - 1819 479 idem an V - VII 485 idem an VII - IX 487 idem VIII - IX 499 d 5 Bestiaux : demandes an II - III 506 idem : enquêtes an III 509 Extractions de bestiaux de l'armée de la Moselle : correspondances an II - III 511 Animaux domestiques : statistiques 1809 - 1811 517 d 4 Bêtes à laines : correspondance an II - VIII 519 d 1 idem : Demande individuelle an IV - 1807 532 Bêtes à cornes : 1812 - 1814 534 d 3 Bêtes à laines : inspection 1811 - 1813 Relevé cantonal des bêtes à laine de 1811 : race léonaise = néant, race soriane = néant, métisses = Sarreguemines 171, Volmunster 2, indigènes = Bitche 2250, Rohrbach 5353, Sarralbe 4985, Sarreguemines 4232, Volmunster 5450 Relevé cantonal des bêtes à laine de 1812 : race léonaise = Sarreguemines 4 (Gros-tenquin 280), race soriane (seul Gros-tenquin 57), métisses = Sarralbe 350, Sarreguemines 225, Volmunster 67, indigènes = Bitche 3590, Rohrbach 13619 (le plus élevé du département), Sarralbe 4413, Sarreguemines 4555, Volmunster 4635 Naissance des agneaux février à avril, sédentaires, parcage, curage 5 à 6 fois /an, pas de prairies artificielles, 1 Kg de foin et paille/mouton pour nourriture quand il ne va pas aux champs, maladies les plus communes = galle et pourriture Valeur du kg de laine : léonaise 5.50, métisse 4.40, indigène 3.30 Rapport de l'inspecteur particulier de 1811 : " L'arrondissement de Sarreguemines… paraît peu avancé dans le système de bêtes à laines presque toutes en trouppeaux communaux. Il ne s'ÿ trouve même que trois ou quatre bergers particuliers un peu notable… elles doivent vivre pendant l'hÿvernage de foins des prés et prairies naturels et de paille. Les deux seuls cultivateurs qui jusqu'ici se sont occupés d'améliorer la race indigène par celle d'Espagne sont M Thiebauld, maire de Hellimer… et Roget maire et propriétaire à Neufgrange… la race indigène n'a pas de cornes, les mêmes ont la queue écourtée, les moutons la conservent longue, les brebis donnent annuellement un seul agneau. La Tonte se fait le mois de mai et au commencement de juin. On tond les agneaux la première année de leur vie… Se sont tantôt des Hommes faits et aussi trop souvent des enfants qui gardent les troupeaux, les premiers ont quelque fois des bêtes en propre dans le Trouppeau. Les belliers restent toute l'année avec le trouppeau, on leur met une espèce de tablier lors des époques de la monte pour les empêcher de s'accoupler… Les Trouppeaux communeaux sortent toute l'année, dès que le tems le permet, ceux des bons particuliers, moins. L'usage du parcage est peu répandû. Il ÿ a lieu a tout dans les mois d'Eté. Les parcs sont des claÿonnages, en général trop reserrés. Comme les bergeries sont généralement trop petittes et trop peu aérées, leur batisse est tellement difficile qu'elle ne peut se déterminer. Ce sont en général des étables, tenant aux autres bâtimens de basse cour qui n'ont quelque fois pas plus de deux mètres d'élévation, recouverte par des branchages des pailles sur les poutres. Le dessus sont ordinairement de grenier à foin, ou de Dépôt pour d'autres productions. Leurs curages est en général trop peu fréquent ; dans certains cantons, il n'a lieu que deux fois l'année, dans d'autres trois à quatre fois. Selon la richesse du sol ou l'intelligence du cultivateur, les litières se font de résidus de paille battue et qui a présentée aux bêtes, ou d'un peu de bruÿere, dans certaines fermes, ou les animaux sont mêmes sur la terre nue. La come presque dans tout l'arrondissement, ce point essentiel pour la santé des animaux et la prospérité de l'agriculture est méconnu, d'une manière qui fait peine à voir. La nourriture se donnent dans des crêches ou rateliers simplement joint au mur, ou double au milieu de Bergeries sans bacquets ou mangeoires… En resultat l'agriculture, dans le ci-devant Lorraine… est bien arriérée en comparaison de ce que l'on voit dans cette belle alsace, et les belles contrées du palatinat… a en juger par les animaux et la pesanteur de leurs tonsures, ils sont entretenus sobrement… les maladies les plus communes ÿ sont le tournois pour les agneaux et les antenois, le Claveau, la cachéxie ou pourriture, le Sang et la galle… La galle que je nomme accidentelle et non héréditaire en générale dans un paÿs ne m'a pas parû très répandue… Elle se guérit par une decoction de feuille de Tabac que l'on nomme vulgairement eau de tabac de Strasbourg… " 545 Dépôt de béliers à Lognes 1810 - 1817 592 Ventes d'animaux de Rambouillet an V - VII 593 Bêtes à laines : correspondance pour encouragement à l'élevage an X - 1808 599 Chèvres à duvet : réponses 1819 - 1822 609 Recensement des laines an II 613 Fête de l'agriculture du 10 messidor an VII Déroulement de la fête à Metz - Instruction de l'administration centrale du département aux municipalités pour la fête et amélioration de l'agriculture 616 Elève berger de Rambouillet an IX - 1813 629 Haras : administration 1791 631 Elevage et réquisition de chevaux an II - III 645 Haras : budget 1809 - 1820 1042 Propagation des chevaux : arrêté du 15 prairial an II an II - III 1142 Haras : prime dans les foires an X - 1818 1147 idem 1819 1148 idem 1808 - 1820 1155 Haras : étalons 1820 - 1825 1159 à 61 idem 1826 à 1828 1196 Ecoles vétérinaires : élèves an II - III 1204 idem : d'Alfort (réponses des districts) an II - VI 1229 idem : envoi d'élèves par les districts an III 1306 idem : nomination à Alfort an VI - XIV 1314 idem 1806 - 1811 1322 idem 1812 - 1814 1328 idem 1813 - 1822 1333 idem 1815 1337 idem 1819 - 1822 1341 idem 1823 - 1827 1344 idem 1827 - 1829 1347 idem 1830 - 1833 1350 idem 1833 - 1835 1353 idem 1836 - 1837 1398 idem : de Lyon 1815 - 1818 1413 idem 1833 - 1837 1441 Vétérinaires : réponses aux circulaires an XII - 1812 1449 Epizooties : correspondance 1792 - an IV 1451 d 1 idem : réception des instructions par district an III 1451 d 4 Instruction de Daubenton sur les bergers an IV - 1812 1457 Epizooties : correspondances an IV - 1812 1462 à 1465 idem : an XII - 1811 1467 idem : 1811 - 1812 1471 idem 1814 - 1822 1474 idem 1822 - 1824 1476 idem 1812 - 1818 F/10 1482 à 4887 par Robert Marichal et Philippe du Vardier 1483 Répartition des cultures an IV - 1814 1576 Chambre d'agriculture : organisation 1851 1578 Biens communaux : avis des conseils d'arrondissement 1836 - 1837 1623 Défrichement et dessèchements (duc de Croiz) 1624 idem 1817 - 1842 1632 Dessèchement et assainissement 1842 - 1858 1635 Drainage 1853 - 1854 1637 et 1638 idem 1855 - 1857 1641 Essais sur certains points du territoire de la culture de plante envoyées de Chine par M. de Montigny 1857 - 1859 1648 Servitudes dans les forêts 1830 - 1870 1692 à 1699 Cantonnement de forêt XIXe siècle (arrondissement de Sarreguemines) 1692 Bitche 1851 - 1858, Buckelhantz (hameau de Waldeck) 1845 - 1855 et Goetzenbrück 1847 - 1863 1693 Hamersberg à Roppeviller 1845 - 1862, Hannetzel à Holbach 1842 - 1851, Heiligenbronnerwald à Enchenberg 1851 - 1859 1695 Katzenkopf à Rahling, Rohrbach, Bining, Enchenberg et Petit-rederching 1846 - 1862, Meisenthal 1847 - 1860, Kusterwald à Rohrbach 1846 - 1863, Miwiller à Rohrbach 1841 - 1851, Mouterhouse 1855 - 1861 1696 Rebsteckenhopff à Sarreinsberg 1845 - 1855, Risperwald à Bining 1849 - 1862 1697 Saint Louis les Bitche 1845 - 1862 1698 Schimberg à Reyersviller 1845 - 1860, Schindelberg à Eguelshadt 1847 - 1855, Schwartzenberg à Haspelchiedt 1845 - 1859, Spitzenteimerkopf à Soucht 1859 - 1869 1699 Sturzelbronn (de Dietrich) 1845 - 1873 1736 Bêtes à laines : réponses 1819 1739 Epizooties 1855 - 1856 1926 Plans de forêt (arrondissement de Sarreguemines) Bannstein 1897, Bitche nord 1886, Bitche sud 1905, Lemberg 1910, Haspelchiedt s.d. 8f.1863, Sturzelbronn 5f. 1863 1957 d 5 Pays frontalier : question du blé et pain sarrois 1932 - 1934 3480 d 3 Association syndicale 1928 - 1840 5307 Enquête sur les fruits 1946 5754 Irrigation de la Horn à Bitche 1870 F/10/13 5776 à 7032 Forêts 6217 Application du régime forestier par M-T Chabord et Jean Le Pottier (arrondissement de Sarreguemines) Goetzenbrück 1965, Haspelchiedt 1955, Montbronn 1958, Rohrbach 1841 - 1850, Schweyen 1950, Volmunster 1960, Waldhouse 1951 6416 Forêts domaniales et communales 6733 à 6742 Aménagement des forêts non domaniales (arrondissement de Sarreguemines) Bining 1935 6734 Bitche 1934 6735 Enchenberg 1926 6736 Goetzenbrück 1923 - 1937, Haspelchiedt 1937 6738Loutzviller 1927 6739 Petit-rederching 1937 6740 Rahling 1936, Reyersviller 1929, Rimling 1936, Roppeviller 1934 6741 Schweyen 1928, Soucht 1930 6742 Waldhouse 1935, Walschbronn 1936 F/10/14 7079 à 7148 Dossiers de Michel Cépède 7131 Enquête économique par la direction des services agricoles en 1941 F/10/16 Enquête sur les moulins à blé an II - 1809 par Martine Illaire SOUS-SERIE F/11 " Subsistances " Cette sous-série complète la précédente, avec à nouveau, une documentation tirée de la Révolution et de l'Empire. F/11 1 à 2679 269 à 271 PV de la commission des subsistances et approvisionnement an II et " La commission des subsistances de l'an II " par P Caron 278A Subsistances an II 382 idem an III - IV Correspondance avec l'administration départementale et correspondance avec les administrations des districts de Metz (an III), Bitche, Sarreguemines, Faulquemont, Thionville, Longwy, Briey (an III - V) 383 idem : tableaux mensuels des mercuriales des grains et légumes adressés par le département à l'administration centrale et correspondance afférente an V - VI et correspondance de l'administration départementale, du ministre de la guerre, des maires, régisseurs des douanes… an VI - 1813 446 Recensement des grains an II 450 Ensemencements an III 462 Produits agricoles an X - 1826 490 Etat des récoltes 1823 511 Produits des récoltes 1814 - 1828 528 Approvisionnent des boulangers et prix des grains 1814 - 1825 553 idem 1824 - 1829 714 Disette de 1812 727 Subsistances 1816 - 1817 729 Subsistance en 1817 739 Arrêté des préfets en vue exportation, prix des légumes et grains 1819 744 Prix moyens des grains dans la généralité de Metz en 1717 755 Mercuriales des marchés 1825 - 1829 933 idem 1812 - 1813 1130B Mercuriales : correspondance 1812 - 1817 1166 Consommation de viandes de 1809 à 1812 1172 Produits des récoltes 1812 1335B Approvisionnement de réserves pour Paris 1810 - 1817 2681 Rapport des préfets sur la situation des récoltes 1851 - 1853 Compte moral de la récolte de 1853 : les semailles du printemps ont été retardées par les pluies, les froments sont beaux Idem en 1852 : les espérances que l'on avait conçues sur les produits de la récolte en grains sont heureusement réalisés. Les ressources alimentaires suffisent à tout les besoins de la population, mais les pommes de terre sont déjà atteintes de la maladie, dans un grand nombre de communes (24.8) En général la gelée ou la sécheresse ont nuit à la plupart des récoltes, mais celles qui fut la base de la nourriture des populations, le blé et les pommes de terre sont dans un état normal (30.4) Idem en 1851 : la température a été favorable à la floraison. La végétation a été contrarié par les froids, mais il y a depuis le 15.6 une amélioration sensible (10.7) 2686 Statistique des céréales et autres farineux alimentaires 1862 2688 idem en 1864 1691 idem 1866 2707 Enquêtes agricoles décennales : questionnaires 1862 SOUS-SERIE F/12 " Commerce et Industrie " Cette sous-série est la plus riche de la section en documents de l'Ancien Régime. On y trouve divers dossiers du XIXe siècle sur les diverses industries et techniques. F/12 1 à 12826 7 Intendances du commerce : papeterie et tanneries 1767 - 1782 32 idem : lettres et décisions 1740 - 1745 647 Prix des granits XVIIIe 565 d 3 Manufacture : journal de tournée de l'inspecteur Lazowslki en 1785 650 d 9 Mémoires des inspecteurs des manufactures verreries XVIIIe et microfiches 748B d 4 Inspection des manufactures 1736 - 1779 870 Faillites : réponses du tribunal de commerce aux circulaires de 1810 - 1814 1115 Ecole d'arts et métiers d'Angers : correspondance avec les préfets au sujet de l'administration de nouveaux élèves 1818 - 1823 1172 idem de Châlons 1833 - 1841 1185 idem 1818 - 1833 1260B Foire et marché an VII - 1823 1286 idem : réponse à une circulaire du 1.08.1811 1300 Etats des forges et salines 1769 et microfiches 1421 Toiles, coutils 1780 - 1781 1544/25 Maximum : tableau suite instructions du 8 vendemiaire an II 1550 Bulletin individuelle 1800 - 1811 1569 Statistique industriel de 1810 (Metz ?) 1581 Etat des fabriques en particulier verreries et faïenceries 1810 - 1813 1596 idem papeteries et tanneries 1811 - 1820 1607 idem forges 1811 - 1814 1626 Statistique industrielle et manufacturière 1811 1953 O Douanes : dossiers du tribunal de Sarreguemines an VI - 1811 2045A Licence d'importation et permis 1810 - 1814 4520 Situation industrielle en 1870 4652 Grèves 4712 Rapport inspection et exécution de la loi de 1841 sur le travail des enfants 1841 - 1866 4718 Correspondance avec les préfets sur le travail des enfants 1855 - 1871 4817 Société de secours mutuels 5002 Expositions locales : Metz 1811 5375 Société de secours mutuels 1850 - 1912 9480 Office de répartition des produits industriels. Fiche des établissements par localité A à S 1940 - 1949 11416 Trolitan à Bitche 1957 F/12/102 L'industrie sidérurgique en France au début de la révolution par Hubert et Georges Bourgin p. 273 Baerenthal F14/105.177 et 183 p. 279 à 282 Mouterhouse F14/105.185 Correspondance du Ministre de l'Intérieur relative au commerce, aux subsistances et à l'administration générale dans la Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française par A Tuetey |
